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convention collective formation professionnelle continue
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Les périodes de mise en situation en milieu professionnel ...
PertinenceToute personne accompagnée dans une démarche d'insertion sociale ou professionnelle, et quels que soient son statut, son âge ou son support d'accompagnement, peut mobiliser au cours d'un parcours d'insertion des périodes de mise en situation en milieu professionnel (PMSMP).
Qui peut bénéficier d'une PMSMP ?
S'inscrivant dans une démarche préventive (bénéficiaire salarié en recherche...
Date: 2018-02-13 06:21:12
Site : travail-emploi.gouv.frMaster Projet culturel et artistique international ...
PertinenceMaster Projet culturel et artistique
Master Projet culturel et artistique international
Mention : Arts de la scène et du spectacle vivant
Parcours :
Scènes du monde, histoire et création
Projet culturel et artistique international
Responsables de la mention : Jean-François DUSIGNE, Martial POIRSON
Responsables du parcours Scènes du monde, histoire et création : Jean-François...
Date: 2018-02-09 22:12:49
Site : http://www.univ-paris8.frLe Droit individuel à la formation (DIF), mode d'emploi ...
PertinenceRechercher :
Le Droit individuel à la formation (DIF), mode d'emploi
Le droit individuel à la formation (DIF) permet à tout salarié de se constituer un crédit d'heures de formation de 20 heures par an, cumulable sur six ans dans la limite de 120 heures. L'initiative d'utiliser ces droits à formation appartient au salarié, mais la mise en oeuvre du DIF requiert l'accord de l'employeur sur...
Site : https://www.emi-grandouest.com
FO Pôle emploi National – FO Pole emploi Site National
PertinenceFlash CCE 23 Janvier 2018
Point d'étape sur le NPC (nouveau pari de la confiance)
De manière surréaliste, la DG nous indique que le CCE n'est pas là pour étudier les 19 projets NPC en région (ce qui serait selon elle du ressort des CE et des CHSCT) et dans le même temps, nous offre une présentation des projets développés dans une agence de Seine St Denis avec un DTD venu nous vanter...
Site : http://fo-pole-emploi.fr
Présentation de l'IGPDE - www11.minefi.gouv.fr
PertinencePage suivante
Présentation de l'IGPDE
L'IGPDE est un service à compétence nationale du ministère de l'Économie et des Finances et du ministère de l'Action et des Comptes publics.
Nos missions essentielles
assurer la promotion et le développement des compétences des agents
accompagner la modernisation de l'État
déployer des activités de recherche et de diffusion des savoirs en matière...
Date: 2018-02-09 20:50:04
Site : http://www11.minefi.gouv.frRSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
Pertinence- décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité.
B. Modalités d'application
L'exonération prévue au 24° de l'' article 81 du CGI est totale et définitive. Elle n'est pas subordonnée à l'affectation des primes et indemnités versées à la couverture de dépenses particulières et elle se cumule le cas échéant :
- avec l'exonération...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Le congé individuel de formation (CIF) - Entreprises et ...
PertinenceLe congé individuel de formation (CIF)
Le congé individuel de formation (CIF)
publié le14.09.15 mise à jour25.09.17
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Salarié
Le congé individuel de formation (CIF) est le droit de s'absenter de son poste de travail pour suivre une formation de son choix. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir certaines conditions et...
Date: 2017-11-29 16:45:34
Site : travail-emploi.gouv.frContrat de professionnalisation — Wikipédia
PertinencePeuvent conclure des contrats de professionnalisation tous les employeurs assujettis au financement de la formation professionnelle continue, à l'exception de l' État , des collectivités locales et de leurs établissements publics à caractère administratif.
Les entreprises de travail temporaire peuvent également embaucher des salariés en contrat de professionnalisation à durée...
Date: 2017-11-25 19:10:43
Site : https://fr.wikipedia.orgLe congé individuel de formation (CIF) – Ministère du Travail
PertinenceCongé individuel de formation (CIF)
Congé individuel de formation (CIF)
publié le14.09.15 mise à jour11.04.19
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Salarié
Le congé individuel de formation (CIF) est le droit de s'absenter de son poste de travail pour suivre une formation de son choix. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir certaines conditions et présenter sa...
Site : travail-emploi.gouv.fr
Etablissement et Service d'Aide par le Travail ( ESAT)
PertinenceDécrets, arrêtés, circulaires Textes généraux
Ministère de la santé et des solidarités
Décret n° 2006-703 du 16 juin 2006 relatif aux établissements ou services d'aide par le travail et à la prestation de
compensation et modifiant le code de Fonction sociale et des familles (partie réglementaire) et le...
Date: 2017-11-24 16:32:10
Site : http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.fThèmes liés : article code du travail formation professionnelle / centres de formation professionnelle et de l education des adultes / centre de formation professionnelle d'arts appliques / centre de formation professionnelle d arts appliques / livre 9 code du travail formation professionnelle
Autobus — Wikipédia
Pertinence) diminue les seuils maximum d'émission d'oxydes d'azote (de 3,5 g/kWh à 2 g/kWh ). Les seuils d'émissions d'hydrocarbure (0,46 g/kWh ), de monoxyde de carbone (1,5 g/kWh ) et de particules (0,02 g/kWh ) sont inchangés.
Euro 6 est entrée en vigueur le
31 décembre 2012
et diminuera les émissions autorisées d' oxydes d'azote (-80 %) mais aussi d'hydrocarbures (-72 %) et de particules...
Date: 2017-11-28 22:52:38
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation professionnelle initiale et continue / convention collective formation professionnelle continue / formation professionnelle continue dans l'entreprise
TPS - Taxe d'apprentissage - Base d'imposition
PertinenceTPS - Taxe d'apprentissage - Base d'imposition
I. Règles générales
La taxe d'apprentissage est calculée sur les rémunérations, selon les bases et les modalités prévues aux chapitres I et II du titre IV du livre II du code de la sécurité sociale ( code de la sécurité sociale, art. L. 241-1 et suiv. ) ou du titre IV du livre VII du code rural et de la pêche maritime ( code rural et...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : direction de la formation professionnelle et de l apprentissage / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / formation professionnelle continue dans l'entreprise / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceChapitre 1er. Dispositions introductives
Article 1er . L'art de guérir couvre l'art médical, en ce compris l'art dentaire, exercé à l'égard d'êtres humains, et l'art pharmaceutique, sous leurs aspects préventifs ou expérimentaux, curatifs, continus et palliatifs.
Art. 2 . Pour l'application de la présente loi coordonnée, on entend par :
1° " ressortissant européen "...
professeur(e) en anglais langue seconde
PertinenceNote 1 : taux de placement en enseignement primaire-secondaire comparable aux années précédentes (était de 89 % en 2013; 91 % en 2011 et 87 % en 2009).
Note 2 : dans les grands centres urbains, les postes avec suppléance ou à temps partiel sont fréquents au cours des premières années d'expérience.
Note 3 : dans les régions semi-urbaines ou rurales, les postes à temps complet...
Date: 2017-11-01 23:25:38
Site : http://www.metiers-quebec.orgCNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation ...
PertinenceCNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation
Ne sont pas soumises à cotisations les sommes versées aux salariés pour les couvrir des charges inhérentes à la fonction ou à l'emploi, soit sous forme de remboursement de dépenses concernant des frais réellement exposés, soit sous forme de dommages-intérêts ou d'allocations forfaitaires à condition que
celles-ci aient pour...
Site : http://blog.ojraweb.com
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION D'INVALIDITE
PertinenceLes accidents du travail et l'appréciation de leurs séquelles obéissent à des règlementations très particulières s'opposant aux autres accidents de la vie personnelle dit de « droit commun ». Cette réglementation ne concerne que les salariés.
Définition de l'accident du travail
L'accident du travail lui-même "Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause,...
Date: 2017-11-29 15:48:22
Site : http://www.handroit.comConservatoire national des arts et métiers — Wikipédia
PertinenceLe Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) est un grand établissement d'enseignement supérieur et de recherche français placé sous la tutelle du ministère chargé de l'Enseignement supérieur .
Fondé par l'abbé Henri Grégoire à Paris le 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794) pour « perfectionner l'industrie nationale », il est avec l' École polytechnique et École...
Date: 2019-04-07 18:48:05
Site : https://fr.wikipedia.orgCandidater avec un Bac +2, Bac +3 - Polytech Paris-Sud
PertinenceAccueil > Admission > Candidater avec un Bac +2, Bac +3
Candidater avec un Bac +2, Bac +3
Polytech, c'est...
o Des écoles internes aux universités, adossées à des centres de recherche de très haut niveau, et fortes d'une expérience de plus de quarante ans dans la formation des ingénieurs
o La possibilité d'opter, si vous le désirez, pour une formation par la voie de...
Site : http://www.polytech.u-psud.fr
Ecole de Reconversion Professionnelle Robert LATEULADE ...
PertinenceLa formation professionnelle rémunérée au service de la personne handicapée
Vous êtes reconnu travailleur handicapé et bénéficiez à ce titre d'une décision de la MDPH.
Vous recherchez une formation rémunérée, diplômante, qualifiante vous permettant de rebondir dans la vie.
Vous voulez bâtir un projet professionnel prenant en compte votre handicap mais aussi et surtout vos...
Site : https://www.erp-bordeaux.org
Thèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / ministere de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere de l emploi et de la formation professionnelle / departement de l'emploi et de la formation professionnelle
Entreprises | Légifrance, le service public de la ...
PertinenceObservations et documents explicatifs
01-Janvier-2016
Décret n° 2012-847 du 2 juillet 2012 relatif à l'âge d'ouverture du droit à pension de vieillesse
Action sociale, santé, sécurité sociale, Agriculture et espace rural, viticulture, bois et forêts, Collectivités territoriales, aménagement et développement du territoire, Economie et finances, commerce, artisanat, industrie,...
BEF : Les diverses allocations familiales - Etat de Fribourg
PertinenceAllocation de formation professionnelle
Une allocation de formation professionnelle de CHF 250 minimum par mois pour chaque enfant (à Fribourg, elle est de CHF 305 pour chacun des 2 premiers enfants et de CHF 325 pour le 3ème enfant et chacun des suivants) dès le mois qui suit ses 16 ans jusqu'à la fin de la formation, mais au plus tard jusqu'à ses 25 ans.
Un enfant est réputé en formation...
Date: 2017-10-02 06:33:56
Site : http://www.fr.chThèmes liés : allocation de formation professionnelle fribourg / allocation chomage formation professionnelle / allocation de formation professionnelle suisse / allocation de formation professionnelle / service formation professionnelle fribourg
Planification Stratégique et Amélioration Continue ...
PertinenceAmélioration Continue appliquée à "Quéops"
2.1) Planification stratégique
2.1.1) Définitions produit et groupe “Quéops” :
La nécessité de former les personnes en charge des démarches d’accréditation au sein des établissements de santé français est induite par l’obligation de satisfaire aux exigences du manuel d’accréditation avant avril 2001, comme le stipule...
Date: 2001-03-05 15:58:23
Site : utc.frPôle emploi — Wikipédia
PertinenceMissions exceptionnelles[ modifier | modifier le code ]
Publication de l'enquête annuelle sur les besoins en main d'oeuvre (BMO [30] ) : pour établir des tendances et identifier les difficultés de recrutement des entreprises, Pôle emploi interroge chaque année 1,6 million d'établissements sur leurs intentions de recrutement pour l'année à venir. Selon le site web Actuchomage ,...
Date: 2017-11-23 23:13:42
Site : https://fr.wikipedia.orgCode du Travail - fbpmc1.e-monsite.com
PertinenceLes lacunes du code du travail marocain (loi : 65-99)
I- introduction
Afin d'organiser le monde du travail, le Maroc s'est doté d'un code du travail en 2004. Fruit d'une convention et de recommandations du bureau international du travail, il s'agissait de se doter d'une législation de travail moderne.
Après plus de 20 ans de tractations, le Code du travail a été adopté en juillet 2003, en...
Site : http://fbpmc1.e-monsite.com
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et la formation professionnelle / article code du travail formation professionnelle / livre 9 code du travail formation professionnelle
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
PertinenceCode de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site : http://dcalin.frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
PertinenceCode de la Sécurité Sociale
LOI N° 73-37 du 31 Juillet 1993 portant Code de la Sécurité Sociale.
L'Assemblée nationale a délibéré et adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
[|GENERALITES|]
Article premier : - Il est institué un régime de sécurité sociale au profit des travailleurs salariés relevant du Code du travail et ...
Date: 2018-02-09 23:25:21
Site : http://www.jo.gouv.snChronologie, Les politiques d'insertion (1980-2009 ...
PertinenceLa mise en place du RSA
L'émergence d'une nouvelle pauvreté
Dans les années 80, apparaît la notion d'exclusion qui désigne une nouvelle forme de pauvreté. Les dispositifs classiques de protection sociale ne parviennent pas à traiter cette nouvelle pauvreté. L'exclusion donne ainsi naissance à des mesures "d'insertion" destinées aux jeunes qui rencontrent des difficultés pour accéder...
Site : vie-publique.fr
Financement Formations d'Etat - AP Formation
PertinenceLes demandeurs d'emploi de plus de 26 ans inscrits depuis plus de 3 mois à l'ANPE, ayant une première expérience professionnelle, et susceptibles d'entrer en chômage de longue durée,sont prioritaires.
Personnes exclues au stage collectif
Les jeunes âgés de moins de 26 ans sont exclus des stages collectifs. Vous serez orienté vers l'alternance ou vers des programmes financés par les...
Date: 2018-02-13 07:43:10
Site : apformation.comFormation aux prompts secours (CFAPSE) - Diplômes en ...
PertinenceFormation aux prompts secours (CFAPSE)
Formation aux prompts secours
Une formation aux prompts secours est une formation destinée à permettre à une personne d'intervenir en équipe et avec du matériel sur un malaise ou un accident, en effectuant des actes de prompt secours, c'est-à-dire ne comprenant pas d'administration de médicament ni de geste invasif (pas de piqûre ni d'introduction de...
Site : http://eturama.com
Thèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / formation professionnelle continue dans l'entreprise / travail de l emplois et de la formation professionnelle / direction de la formation professionnelle et de l apprentissage
UIG Convention CCT UIG-UNIA 2013-2018 * UIG - Union ...
PertinenceCette convention est régie par le principe de la bonne foi, en vertu duquel les parties contractantes s'engagent à prendre en considération leurs intérêts réciproques.
Durée de la convention : du 1er juillet 2013 au 30 juin 2018
(Seule fait foi le texte annexé téléchargeable en version PDF dûment signé par les partenaires sociaux)
I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 1 - Champ...
Site : http://www.uig.ch
Thèmes liés : formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle
UPI : circulaires abrogées du 21 février 01 et du 17 mai 1995
Pertinenceècommentaire de la circulaire page : les upi
Extraits :
1 - Orientations générales
(...) La scolarisation en milieu ordinaire représente pour les élèves handicapés de meilleures chances de réussite scolaire et d'épanouissement personnel. Elle constitue une étape déterminante pour...
Date: 2016-09-01 13:14:37
Site : http://scolaritepartenariat.chez-alice.frN° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
Bilan de compétences - Formation Continue - CCI de Vaucluse
PertinenceMot de passe oublié ?
Dossier Bilan de Compétence
Le bilan de compétences permet à un salarié de faire le point sur ses compétences, aptitudes et motivations et de définir un projet professionnel ou de formation.
Réalisé par un prestataire extérieur à l'entreprise, selon des étapes bien précises, le bilan de compétences peut être décidé par l'employeur ou mis en...
Date: 2017-11-29 19:25:20
Site : http://formationcontinue84.comRémunération de fin de formation (RFF) | service-public.fr
PertinenceAccueil particuliers > Social - Santé > Chômage : aides à la formation >Rémunération de fin de formation (RFF)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Rémunération de fin de formation (RFF) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / allocation formation professionnelle pole emploi / direction regionale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction regionale de l emploi et de la formation professionnelle
questions réponses DP - solidairesmatmut.wifeo.com
Pertinencea acquis l'ensemble de l'immeuble au 74 rue St Lazare 75009 PARIS pour y installer le PGS , pouvez-vous nous indiquer sous quel délai ? Et si d'autres services vont être installés ou au contraire déménagés de ce même Immeuble (74 rue St Lazare) ? Beaucoup de rumeurs courent actuellement :
aurait acheté le 80 rue St Lazare ? Le bail de l'immeuble Square...
Site : http://solidairesmatmut.wifeo.com
Thèmes liés : impact de la formation sur l evolution professionnelle du salarie / formation sur l evolution professionnelle du salarie / formation professionnelle continue dans l'entreprise / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / formation professionnelle d ile de france
DGO6 - Portail Emploi et Formation - emploi.wallonie.be
PertinenceUn partenariat entre le Service Public de Wallonie et le Forem
Le rôle du département de l'Emploi et de la Formation professionnelle du Service Public de Wallonie est d'analyser les demandes d'octroi d'aides financières Sesam introduites par l'employeur.
Le Forem, quant à lui, assure le paiement aux employeurs.
Quelles entreprises peuvent bénéficier de l'incitant SESAM?
Pour pouvoir...
Site : http://emploi.wallonie.be
Thèmes liés : rapport sur la formation professionnelle des demandeurs d'emploi / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle dans l entreprise / formation professionnelle pour demandeur d emploi
La direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et ...
PertinenceLa direction de la jeunesse,
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)
Pour élaborer et mettre en oeuvre sa politique en matière de jeunesse, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports est assisté de la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).
La direction de la jeunesse, de l'éducation...
Date: 2017-11-29 16:14:11
Site : http://www.jeunes.gouv.frThèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / direction generale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction generale de l emploi et de la formation professionnelle