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article code du travail formation professionnelle
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COMMENT FINANCER UN BILAN DE COMPéTENCES
Pertinenceo Question de laurie K. Le 02/12/2016
Je suis fonctionnaire de la territoriale comment puis je me faire financer le bilan de compétences?
Merci d`avance
o Réponse de Cabinet PROPULSE - Tours (37) Le 05/12/2016
Bonjour Madame
En effet, il vous est tout à fait possible de bénéficier d'un bilan de compétences en tant qu'agent de la fonction publique territoriale. Pour bénéficier...
Site : http://www.le-bilan-de-competences.com
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
PertinenceAnnexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euListe d'organismes de secourisme par pays — Wikipédia
PertinenceCet article fournit des listes d'organismes de secourisme par pays avec diverses informations concernant ces organismes.
ARV : Allgemeiner Rettungsverband, association générale de sauvetage
ASB : Arbeiter-Samariter-Bund, ligue des travailleurs samaritains
DGzRS : Deutsche Gesellschaft zur Rettung Schiffbrüchiger , société allemande de sauvetage des naufragés
DLRG : Deutsche...
Date: 2017-11-22 21:15:39
Site : https://fr.wikipedia.orgFormation : La loi 2007-293 du 5 mars 2007 présentée par l ...
Pertinencephilippefabry.eu, pour la formation en travail social
Philippe Fabry » Formation » Rapports publics et textes de référence » La loi 2007-293 du 5 mars 2007 présentée par l'ASE du 93 et par l'ONED
La loi 2007-293 du 5 mars 2007 présentée par l'ASE du 93 et par l'ONED
L'Aide Sociale à l'enfance de Seine Saint Denis présente une excellente synthèse de la loi du 5 mars 2007 réformant...
Site : http://philippefabry.eu
Thèmes liés : formation professionnelle dans l'education nationale / loi formation professionnelle 2007 / formation professionnelle conseil general / direction de la formation professionnelle et de l apprentissage / loi reforme formation professionnelle
Magistrat (France) — Wikipédia
PertinenceIndemnité de résidence[ modifier | modifier le code ]
Comme les fonctionnaires, les magistrats dont la résidence administrative est située dans certaines zones territoriales perçoivent une indemnité de résidence de 3 % (région Île de France pour l'essentiel) ou de 1 % (certaines grandes villes) calculée sur la base de leur traitement.
Autres indemnités[ modifier | modifier le code...
Date: 2018-02-12 08:04:53
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : conge de formation professionnelle fonction publique d'etat / remuneration conge formation professionnelle fonction publique hospitaliere / conge de formation professionnelle fonction publique territoriale 2015 / conge de formation professionnelle fonction publique territoriale / conge de formation professionnelle fonction publique hospitaliere
Animateur socioculturel — Wikipédia
PertinenceCet article est une ébauche concernant un métier .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) en vous référant au projet métiers .
Animateur socioculturel
BAFA, CQP, BAPAAT , BAFD, DUT, DEUST, BPJEPS,...
Un animateur socioculturel est un travailleur social dont le champ d'intervention est l' animation sociale, culturelle et éducative .
Définition...
Date: 2017-11-20 02:32:10
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation professionnelle dans l'education nationale / formation professionnelle ministere de l'education nationale / direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction departementale du travail de l'emploi et formation professionnelle / direction generale de l'emploi et de la formation professionnelle
Les agents contractuels dans la fonction publique : le ...
Pertinence- Arrêt N°339917 du Conseil d'État du 7 avril 2011 précisant qu'un avancement de carrière d'un agent public contractuel prévu dans son contrat doit s'appliquer.
- Décision N°09LY00372 de la Cour Administrative d'Appel du 4 novembre 2011 précisant qu'un agent contractuel de droit public peut être rémunéré durablement au SMIC s'il ne justifie pas d'un diplôme équivalent au...
Site : http://infosdroits.fr
Thèmes liés : conge de formation professionnelle fonction publique d'etat / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et de la formation professionnelle marseille / travail de l emploi et de la formation professionnelle bordeaux / travail de l emploi et la formation professionnelle
Les instances de dialogue social | Portail de la Fonction ...
PertinenceLa participation des agents de l'Etat à la gestion et au fonctionnement de l'administration s'exerce au sein d'organismes consultatifs.
Le principe de participation signifie que les agents sont associés aux mesures qui les concernent, qu'elles soient individuelles ou collectives. La participation des fonctionnaires est mise en oeuvre, selon l'article 9 de la loi du13 juillet 1983 portant droits...
Site : https://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / formation professionnelle fonction publique / ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / travail de l emploi et la formation professionnelle
Notaire — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2017-11-25 12:25:20
Site : https://fr.wikipedia.orgStage en France — Wikipédia
PertinenceDate de signature de la convention
Calcul de la gratification minimale par heure
Indemnité minimale horaire
Avant le 31 décembre 2014
12,5 % du plafond horaire de la sécurité sociale
Entre le 1er janvier 2015 et le 31 août 2015
13,5 % du plafond horaire (2015) de 24EUR
Entre le 1er septembre et le 31 décembre 2015
15 % du plafond horaire (2015) de 24EUR
Date: 2017-11-23 12:29:24
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation professionnelle dans l entreprise / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / travail de l emploi et la formation professionnelle / conge de formation professionnelle fonction publique d'etat / ministere de l'emploi et de la formation professionnelle du mali
Notaire — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2017-11-25 12:25:20
Site : https://fr.wikipedia.orgEnseignement primaire supérieur — Wikipédia
PertinenceCréation en 1833[ modifier | modifier le code ]
École Primaire Supérieure agricole et professionnelle de Bagnols-sur-Cèze (Gard), cabinet de Physique.
L'enseignement primaire supérieur a été créé par la loi Guizot (1833) dont l'article 1er établit que : « L'instruction primaire est élémentaire ou supérieure ». En vertu de l'article 10 de la même loi, une école primaire...
Date: 2018-02-07 10:43:29
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : certificat superieur de formation professionnelle niveau / certificat superieur de formation professionnelle / role ecole formation professionnelle / ecole formation professionnelle chant france / ecole de formation professionnelle
Le Bilan de compétences éligible CPF
PertinenceCPF et Bilan de compétences
23 février 2016
Le Bilan de compétences sera désormais éligible au CPF. L'article 22 de l'avant-projet de la loi El Khomri sur l'emploi définit le Compte personnel d'activité (CPA) et réforme le Compte personnel de formation (CPF) qui voit son champ d'application s'élargir.
CPA : CPF + Compte de prévention pénibilité
Le projet de loi porté par Myriam El...
Site : le-compte-personnel-formation.com
Thèmes liés : bilan de competences cpf demandeur d'emploi / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / bilan de competences cpf sur temps de travail
Les ITEP. Circ. du 14 mai 2007.
PertinenceRéférences :
Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale ;
Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ;
Articles L. 311-1 et ...
Date: 2019-03-24 09:31:58
Site : http://scolaritepartenariat.chez-alice.frFormation FIMO - FCO - Financement
PertinenceFinancer sa FIMO - FCO en étant salarié
Le plan de formation de l'entreprise
L'employeur peut planifier, après consultation des représentants du personnel, un certain nombre de formations dans l'année ou sur une période plus longue. Dans ce cadre, il est libre de décider :
d'envoyer ou non un salarié en formation
d'interrompre la formation et de rappeler le salarié à son poste...
Site : http://www.formationfimo.fr
Thèmes liés : financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi
Entretien professionnel - education.gouv.fr
PertinenceDispositif d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'État
NOR : MENH1310955C
circulaire n° 2013-080 du 26-4-2013
MEN - DGRH C1-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; aux présidentes et présidents ; aux présidentes et présidents et directrices et directeurs d'établissement public d'enseignement supérieur ; aux directrices...
Site : education.gouv.fr
Sécurité des spectacles (en vue de l’obtention de la ...
Pertinenceo Bus : N° 34 arrêt Récollets /N° 29 · arrêt Saint-Michel
o Métro : ligne B · arrêt Saint-Michel
o Vélo : station « vélôToulouse » prison Saint-Michel et 16 avenue de l'URSS
o Voiture : Sortie N° 23 (Rangueil), direction centre-ville, avenue Jules Julien puis de l'URSS.
- depuis Bordeaux : périphérique extérieur
Sécurité des spectacles (en vue de l'obtention de la licence...
Site : http://www.avant-mardi.com
Thèmes liés : financement formation professionnelle demandeur d'emploi / commission nationale paritaire emploi et formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / travail de l emploi et de la formation professionnelle bordeaux / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
Formation professionnelle : le financement des formations ...
PertinenceEn payant une taxe annuelle, chaque employeur participe au financement des actions de formation continue des salariés et des demandeurs d'emploi. Cela concerne tous les employeurs, quels que soient le nombre de leurs salariés, la nature de leur activité ou leur statut juridique (entreprise individuelle ou société).
Au-delà de cette obligation, l'entreprise a vocation à financer en premier...
Date: 2018-02-13 08:24:19
Site : http://www.demos.frÉtablissement ou service social ou médico-social — Wikipédia
PertinenceDéfinition[ modifier | modifier le code ]
Le domaine du social regroupe l'ensemble des actions relevant de l'amélioration des conditions de vie d'une société
Le terme médico-social est relatif à la médecine sociale, c'est-à-dire qui tient compte du contexte social et des conditions sanitaires d'une population
Généralités[ modifier | modifier le code ]
Ces établissements menant l'...
Date: 2018-02-05 15:38:01
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : directeur departemental du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / ministere du travail de la formation professionnelle et du dialogue social / departementale du travail de l emploi et la formation professionnelle
La formation infirmière - Quimper
PertinenceLa formation
Présentation
La formation infirmière est modifiée depuis la rentrée de septembre 2009, conformément à l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat Infirmier.
La durée de la formation est de trois années soit six semestres de vingt semaines chacun, équivalant à 4200 heures.
Le référentiel de formation est construit par alternance entre des temps de formation...
Site : http://www.ifsi-quimper.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / formation certificat d'aptitude professionnelle / formation certificat d aptitude professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
Maison des Communes de la Vendée - Accueil - Centre de ...
PertinenceVisite lors d'un changement de poste de travail
Visite médicale complémentaire
Délivrance d'un avis d'aptitude :
Aptitude au poste (du point de vue de la santé et non des compétences), notifié sur le registre médical de la collectivité
Inaptitude définitive/temporaire (orientation médicale des soins, demande d'aménagement partiel du poste, temporaire ou permanent, demande de...
Site : http://www.maisondescommunes85.fr
Thèmes liés : gestion centre de formation professionnelle / article code du travail formation professionnelle
“Rapport Iborra” : le volet consacré à la formation des ...
PertinenceAccueil > Expressions syndicales, politiques... sur le travail, l'emploi, (...) > "Rapport Iborra" : le volet consacré à la formation des demandeurs (...)
"Rapport Iborra" : le volet consacré à la formation des demandeurs d'emploi
samedi 13 juillet 2013
"Un service rendu aux demandeurs d'emploi insuffisant en offre de formation"
Michel Abhervé » Blog Archive » "Rapport Iborra" : le...
Date: 2018-02-09 23:08:06
Site : http://polepsycho.comThèmes liés : rapport sur la formation professionnelle des demandeurs d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / offre d'emploi formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
PertinenceConvention(s) :
Code(s) NSF :
255s Bobinage, cablâge et assemblage de circuits et d ensembles électriques-électroniques ; Installation et pose de circuits et ensembles électriques
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
L'électricien d'équipement réalise, à partir des plans et schémas de montage, des travaux d'installation...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / ministere de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere de l emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et la formation professionnelle
Formation - Terre d'Appels – Gestion d’appels entrants ...
PertinenceIdentifiant de session PHP
_utma, _utmb, _utmc et _utmz
Identifie les sessions de navigation des internautes (Nombre de pages visitées, temps moyen passé sur le site, ...)
240plan, 240planBAK
Cookies exclusivement techniques et indispensables au fonctionnement des sites web
Wordfence_verifiedHuman
Cookie mis en place par WordPress à des fins de sécurité
Refuser les cookies Vous...
Site : http://www.terredappels.fr
Thèmes liés : centre de formation et d insertion professionnelle / formation professionnelle gestion d'entreprise / formation insertion professionnelle pole emploi / formation professionnelle site internet / developpement des competences et formation professionnelle
Taxe d’apprentissage | Opcalia | Vos projets emploi ...
PertinenceLes entreprises concernées
Toutes les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés sont redevables de la taxe d'apprentissage. Une entreprise ayant son siège social en France mais n'y possédant aucune exploitation et n'y réalisant aucun bénéfice n'est pas soumise à l'impôt.
Les entreprises assujetties
les exploitants individuels et les sociétés de...
Site : opcalia.com
MENE1428315C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
PertinenceBulletin officiel spécial n°7 du 11 décembre 2014
Référentiel métier des directeurs d'école
NOR : MENE1428315C
circulaire n° 2014-163 du 1-12-2014
MENESR - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs de...
Site : education.gouv.fr
Thèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / projet professionnel et personnel de l'etudiant / formation competence etablissement enseignement general ecole / projet professionnel professeur ecole
Les compétences et les « CCC - lebrunremy.be
Pertinence« Présentation effectuée lors du colloque de la 16ème Université d'été des formateurs d'adultes organisée par le CUNIC
Les compétences et les « CCC » : Capacités, Contenus et Contextes, Learning Outcomes, apprentissage et dispositif, approche programme ...
L'université de printemps organisée par l'IPM s'est déroulée en mai 2011. Son thème était les compétences,...
Site : http://lebrunremy.be
La formation des assistant(e)s maternel(le)s - Employé de ...
PertinenceLa formation des assistant(e)s maternel(le)s
La formation des assistant(e)s maternel(le)s
publié le20.09.06 mise à jour28.12.17
Code du travail Contrats et carrières Fiches pratiques du droit du travail
La formation des assistant(e)s maternel(le)s est obligatoire. Cette formation doit se dérouler, pour partie, avant d'accueillir des enfants. Elle est mise en oeuvre directement par le conseil...
Date: 2018-02-09 22:49:35
Site : travail-emploi.gouv.frThèmes liés : formation certificat d'aptitude professionnelle / formation certificat d aptitude professionnelle / demande d'agrement pour formation professionnelle continue / travail de l emplois et de la formation professionnelle / formation professionnelle demande d'agrement
Batigest | Le Blog de Tout-pour-la-gestion.com
PertinencePosted in Batigest , Logiciel Bâtiment | No Comments »
Notre centre vous propose les formations sur les logiciels de gestion ApiBâtiment pour le logiciel de gestion bâtimentBatigest Artisan, Batigest Standard, Batigest Evolution.
Certifié par SAGE comme Centre de compétences ApiBâtiment, nos formations sur Batigest sont réalisées avec le sérieux que nécessite la mise en place d'un...
Site : http://blog.tout-pour-la-gestion.com
Éducation physique et sportive — Wikipédia
Pertinencecombat ( boxe française , lutte )
À la fin du collège, les élèves doivent avoir atteint le niveau 2 (compétence attendue) dans au moins une activité de chaque groupe.
Selon les niveaux de classe, le volume horaire hebdomadaire obligatoire d'EPS pour le collégien varie : il est de 4 heures en sixième , 3 heures en cinquième , en quatrième et en troisième .
Ce sont les professeurs...
Date: 2019-04-06 03:55:57
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / formation professionnelle continue education nationale / formation professionnelle education nationale / stage formation professionnelle continue
