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Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle
PertinenceF. Aides financières et à l'insertion
Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle
Présentation générale
Lorsqu'un demandeur d'emploi envisage suivre une formation, la question de la rémunération doit être étudiée au plus tôt pour lui permettre de connaître sa situation financière pendant toute la durée de la formation et éviter ainsi des difficultés, voire...
Site : https://www.arftlv.org
Des modèles de formation professionnelle d’origine ...
PertinenceDes modèles de formation professionnelle d'origine étrangère à l'épreuve des spécificités sociétales marocaines
Une application au secteur de l'artisanat
Foreign models of vocational training in the experiment of societal specificities of Morocco
Mohamed Jallal Eladnani et Éric Verdier
Français English
Le système actuel de formation professionnelle marocain est un...
Site : journals.openedition.org
Comment devenir détective privé - enquêteur privé
Pertinence[nggallery id=10]
DEVENIR DETECTIVE
Depuis la modification de la loi n° 83-629 du 12 juillet 1983 réglementant les activités de sécurité privée, la profession d'agent de recherches privées est une profession libérale réglementée dont l'accès est soumis à l'obtention d'un agrément et à la justification d'une qualification professionnelle. Selon les termes du décret n° 2005-1123...
Site : http://blog-detective.cnsp.org
Congé de formation professionnelle (CFP) | defi-metiers.fr
PertinenceAccueil Dispositifs Congé de formation professionnelle (CFP)
Congé de formation professionnelle (CFP)
Mis à jour le 02 Juillet 2015
© Fotolia Dans un contexte d'évolution des métiers et de réorganisation des services, l'agent de la fonction publique qui souhaite, à titre personnel, se former, peut bénéficier d'un congé adapté à son besoin.
Le congé de formation...
Site : https://www.defi-metiers.fr
Thèmes liés : conge de formation professionnelle fonction publique d'etat / remuneration conge formation professionnelle fonction publique hospitaliere / demande de conge de formation professionnelle fonction publique / conge de formation professionnelle fonction publique territoriale 2015 / conge de formation professionnelle fonction publique hospitaliere
Code du travail - 1ère Partie (Législative) - Livre 9 : De ...
PertinenceArticle L. 920-4 du Code du travail
(Loi nº 75-1332 du 31 décembre 1975, Loi nº 83-8 du 7 janvier 1983 article 86, Loi nº 84-130 du 24 février 1984 article 37, Loi nº 90-579 du 4 juillet 1990 article 5 I, II, III, Loi nº 95-116 du 4 février 1995 article 81, Loi nº 2002-73 du 17 janvier 2002 articles 156 et 157 et Loi nº 2004-391 du 4 mai 2004 articles 1er et 28)
1. Toute...
Date: 2017-11-29 18:10:02
Site : https://aida.ineris.frComment financer votre formation - service formation ...
PertinenceCongé individuel de formation (CIF)
o Le CIF-CDI
Le CIF CDI permet aux salariés d'un contrat à durée indéterminée (CDI) ayant travaillé 24 mois consécutifs ou non au cours des 5 dernières années dont 12 mois dans leur entreprise actuelle, de suivre, à leur initiative et à titre individuel, des actions de formation.
Vous pouvez ainsi obtenir une autorisation d'absence d'1an pour...
Date: 2017-04-27 10:29:48
Site : sfc.univ-rennes1.frConvention collective HCR : Hotels, Cafés, Restaurants ...
PertinenceHCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les dispositions du présent accord-cadre concernent les entreprises de la métropole, ainsi que celles des départements d'outre-mer, exerçant une ou plusieurs activités figurant en annexe I.
Organisme gestionnaire des fonds de la formation professionnelle.
HCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les organisations syndicales de salariés...
Site : https://www.legiest.fr
Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le ...
PertinenceCode du travail - 2ème Partie (Décrets en Conseil d'Etat) - Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
Mise à jour au 31 décembre 2006
Titre Préliminaire
Article R. 900-1 du Code du travail
(Décret n° 92-1075 du 2 octobre 1992, article 1er)
Un bilan...
Date: 2018-02-09 23:31:01
Site : https://aida.ineris.frLe congé de formation professionnelle - cfp - FPE - FPH
PertinenceCHAMP D'ATTRIBUTION DU CONGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - CFP
C'est le Décret n°2007-1845 du 26 décembre 2007 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique territoriale qui détermine les conditions d'attribution.
Comme pour le CIF - congé individuel de formation dans le secteur privé, le CFP-congé individuel de formation dans le...
Rémunération, indemnités de ... - La Quotidienne PAL
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Faciliter l'accès à une qualification et améliorer les taux de réussite des stagiaires de la formation professionnelle,
Couvrir la rémunération, l'indemnisation des frais de transport, la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle et de l'apprentissage.
Bénéficiaires :
Les demandeurs d'emploi sans droit ouvert au titre de l'assurance chômage, et dont le coût...
Site : http://www.laquotidiennepal.fr
Thèmes liés : remuneration des stagiaires de la formation professionnelle picardie / remunerations des stagiaires de la formation professionnelle / stagiaire de la formation professionnelle continue / droit du stagiaire de la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi
Formulaires Rémunérations des stagiaires de la formation ...
PertinenceFormulaire Cerfa de demande d'admission au bénéfice des rémunérations des...
Date: 2018-02-09 22:41:44
Site : travail-emploi.gouv.frThèmes liés : admission au benefice des remunerations des stagiaires de la formation professionnelle / remunerations des stagiaires de la formation professionnelle / stagiaire de la formation professionnelle / formation professionnelle demande / formation professionnelle remunere
Foire aux questions : alternance, apprentissage - Onisep
PertinenceAlternance, apprentissage, professionnalisation : définitions et contrats
Quelle est la différence entre alternance et apprentissage ?
L'alternance au sens large du terme désigne un système de formation qui consiste à alterner des périodes d'enseignement théorique dans un établissement de formation et des périodes de mise en pratique en entreprise.
Une formation en alternance peut...
Site : http://www.onisep.fr
La contribution à la formation professionnelle, une taxe ...
PertinenceAccueil du portail Entreprises La contribution à la formation professionnelle, une taxe pour toutes les entreprises
La contribution à la formation professionnelle, une taxe pour toutes les entreprises
Fiscalité des entreprises Ressources humaines
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La contribution à la formation professionnelle permet de financer les formations de vos salariés. Comment se calcule-t-elle...
Site : https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : taux contribution formation professionnelle / contribution a la formation professionnelle / taux taxe formation professionnelle / taxe sur la formation professionnelle / formation professionnelle dans l entreprise
MENE1634901C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
PertinenceLa formation et l'insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
NOR : MENE1634901C
circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016
MENESR - DGESCO A1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie
La présente circulaire annule et remplace le point 4.3 de la circulaire n° 2010-088 du 18 juin 2010 abrogée pour partie par la circulaire n° 2015-129 du 21 août 2015 « Unités...
Site : education.gouv.fr
Le Service statistique Travail, Emploi et Formation ...
PertinenceLe Service statistique Travail, Emploi et Formation professionnelle
Le Service statistique Travail, Emploi et Formation professionnelle
L'Insee et la statistique publique
Dernière mise à jour le : 26/06/2015
La Direction de l'Animation de la Recherche, des Études et des Statistiques (Dares) est le Service statistique ministériel (SSM) du Travail, de l'Emploi et de...
Site : https://www.insee.fr
La formation professionnelle des salariés sous contrat à ...
PertinenceL'idée est souvent répandue chez les employeurs qu'ils n'ont pas de réelle contrainte en matière de formation professionnelle des salariés sous CDD. Car, si ceux-ci ont, en théorie, les mêmes droits que les salariés embauchés en CDI, en pratique, les choses peuvent être différentes en raison du fait que le salarié en CDD est rarement en mesure de réunir les conditions...
Date: 2017-11-29 17:28:04
Site : http://www.portail-des-pme.frConvention collective, Démission : Services de l ...
PertinenceServices de l'automobile (Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs)
Brochure n° 3034
Convention collective nationale du 15 janvier 1981
Chapitre II : Statut professionnel des ouvriers et des employés
En vigueur étendu
a) Sauf cas de faute grave ou de force majeure, la durée du...
Site : http://maconvention.fr
Droits et Obligations des Organismes de Formation ...
PertinenceTout dispensateur de formation, public ou privé, doit remettre au stagiaire avant son inscription définitive :
le programme et les objectifs de la formation,
la liste des formateurs avec la mention de leurs titres ou qualités
le règlement intérieur,
les modalités d'évaluation de la formation
les coordonnées de la personne chargées des relations avec les stagiaires par l'entité...
Date: 2017-11-29 15:47:40
Site : http://paca.direccte.gouv.frWebographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
PertinenceLe portail de la validation des acquis de l'expérience
Introduction Webographie - La validation des acquis de l'expérience
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette...
Site : http://www.vae.gouv.fr
Rémunération des stagiaires de la formation ...
Pertinence[pdf] DECRET_2015-753_DU_24_JUIN_2015_1-1
Consulter / Télécharger le décret n° 2015-753 du 24 juin 2015
Les modalités de détermination de la rémunération versée aux stagiaires de la formation professionnelle en situation de handicap sont modifiées et redeviennent telles qu'elles étaient jusqu'à la publication du décret n° 2015-466 du 23 avril 2015 relatif à la prise en charge des stagiaires de la formation professionnelle. Le décret n° 2015-753 du 24 juin 2015 relatif aux missions des FAF (fonds...
Site : http://www.avie83.info
Thèmes liés : remuneration des stagiaires de la formation professionnelle 2015 / remunerations des stagiaires de la formation professionnelle / formation professionnelle 24 juin / code du travail stagiaire de la formation professionnelle / stagiaire de la formation professionnelle
La formation des agents territoriaux (vitrine.La formation ...
PertinenceSa durée peut être majorée du nombre de jours de formation d'intégration non suivis en cas de dispense.
Le fonctionnaire accédant par la promotion interne à l'un des cadres d'emplois d'administrateur, de conservateur du patrimoine ou de conservateur des bibliothèques est astreint à une formation de professionnalisation de trois mois.
1.1.3.4. Formation de...
Site : wikiterritorial.cnfpt.fr
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PertinenceSa durée peut être majorée du nombre de jours de formation d'intégration non suivis en cas de dispense.
Le fonctionnaire accédant par la promotion interne à l'un des cadres d'emplois d'administrateur, de conservateur du patrimoine ou de conservateur des bibliothèques est astreint à une formation de professionnalisation de trois mois.
1.1.3.4. Formation de...
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Le CPF de transition, c'est quoi
PertinenceToute l'actualité sur le CPF de Transition
Le CPF de transition, c'est quoi ?
Le CPF de transition, une mesure pour rendre plus facile les réorientations professionnelles
Faisant suite à la loi modifiant le droit du travail de 2017, le projet de loi sur l'apprentissage et la formation professionnelle doit donner la possibilité à chacun de pouvoir se former tout au long de sa vie...
Site : https://cpf-de-transition.fr
accords nationaux de la Métallurgie - Convention collective
PertinenceAccueil > Métallurgie > Métallurgie : accords nationaux
Convention collective Métallurgie accords nationaux
A jour au: 29/11/2017 (dernière modification au 03/07/2017)
Notre engagement qualité
Le champ d'application des accords nationaux résulte d'un accord du 16 janvier 1979, modifié en 1983, 1992 et par un accord du 26 novembre 1996.
Il est défini en fonction de la nomenclature...
Site : convention-collective.fr
ARTES Formations | Formation professionnelle continue à ...
PertinenceFocus sur nos formations à Lyon
Les dispositifs de formation
Le droit à formation
La réforme de la formation professionnelle (5 mars 2014) ouvre de nouvelles perspectives et de nouveaux droits aux salariés et actifs. Elle favorise leur autonomie en matière de formation. Coté employeur, la formation professionnelle devient un véritable levier de compétitivité en passant d'une...
Date: 2017-11-29 12:58:26
Site : artes-formations.frStratégie régionale de formation professionnelle continue ...
PertinenceFormation tout au long de la vie
Stratégie régionale de formation professionnelle continue en Nouvelle-Aquitaine
Le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a adopté le 23 octobre 2018, sa nouvelle stratégie régionale de formation professionnelle continue pour la période 2019-2021.
Elle repose sur une organisation en proximité qui prend en compte les spécificités du territoire, les...
Site : https://www.cap-metiers.pro
Formation des notaires en France — Wikipédia
PertinenceFormation actuelle des notaires[ modifier | modifier le code ]
Suivant application du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire [1] , et plus particulièrement son article 9, il existe deux voies pour devenir notaire en France : la voie « professionnelle » et la voie...
Date: 2017-11-29 01:10:16
Site : https://fr.wikipedia.orgCongé de Formation Professionnelle dans la Fonction ...
PertinenceOPCA (Organismes paritaires collecteurs agréés)
Congé de Formation Professionnelle dans la Fonction Publique Hospitalière (FPH)
L'agent hospitalier qui souhaite se former pour satisfaire un projet professionnel ou personnel peut, sous certaines conditions, bénéficier d'un congé de formation professionnelle. Ce congé d'une durée maximale de 3 ans est rémunéré pendant 12 mois.
Site : https://orchestra-pro.com
Thèmes liés : remuneration conge formation professionnelle fonction publique hospitaliere / demande de conge de formation professionnelle fonction publique / conge de formation professionnelle fonction publique hospitaliere / conge de formation professionnelle fonction publique d'etat / conge de formation professionnelle fonction publique territoriale
Liste des commissions et instances consultatives ou ...
PertinenceCommission consultative des jeux de cercles et de casinos [4]
Comité consultatif des prêts et dépôts d'oeuvres et d'objets d'art inscrits sur l'inventaire du fonds national d'art contemporain [5]
Culture et communication
Comité consultatif du fonds d'investissement pour la biodiversité et la restauration écologique
Écologie, développement durable et énergie
Comité consultatif...
Date: 2017-11-23 08:23:13
Site : https://fr.wikipedia.orgRémunération de fin de formation (RFF) | service-public.fr
PertinenceAccueil particuliers > Social - Santé > Chômage : aides à la formation >Rémunération de fin de formation (RFF)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Rémunération de fin de formation (RFF) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / allocation formation professionnelle pole emploi / direction regionale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction regionale de l emploi et de la formation professionnelle
Bulletin officiel n° 44 du 27 novembre 2003 - M.J.E.N.R.
PertinenceMENE0302367C
CONVENTION TYPE CONCERNANT LES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL À L'ÉTRANGER DES ÉLÈVES EN FORMATION PROFESSIONNELLE DE NIVEAUX V ET IV
C. n° 2003-203 du 17-11-2003
NOR : MENE0302367C
RLR : 523-3a
MEN- DESCO A7
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux déléguées et délégués académiques aux enseignements...
Date: 2016-06-21 14:53:54
Site : education.gouv.frToute la formation Toulouse & Midi-Pyrénées - Le Guide De ...
PertinenceMoteur de recherche de formation continue à Toulouse et en Midi-Pyrénées
La formation professionnelle continue est un sujet qui prend de plus en plus d'importance dans le développement des entreprises en France.
Dans un contexte de concurrence de plus en plus forte des pays émergents, la délocalisation des différentes activités de production devient presque systématique pour tous les...
Formation rémunérée pour devenir hôtesse de l’air ...
PertinenceLe blog de la formation professionnelle rémunéré.
Formation rémunérée pour devenir hôtesse de l'air
Vous aimez voyager, découvrir de nouvelles choses, de nouvelles cultures, de nouveaux horizons ? Etre hôtesse de l'air est le métier que vous devriez faire. En effet, en étant une hôtesse de l'air, vous avez la plénitude parcourir le monde à travers les avions et ainsi satisfaire...
Date: 2017-09-06 02:21:31
Site : formation-professionnelle-remuneree.blogspot.comThèmes liés : role de l'etat dans la formation professionnelle / formation professionnelle remuneree / financement d une formation professionnelle / formation professionnelle remunere / formation professionnelle plus
Financer votre Formation Photographe professionnelle - www ...
PertinenceFinancer une Formation Professionnelle à la photographie (DIF, CPF, CIF, Reconversion)
Photo Up est un organisme de formation spécialisé dans les stages de photographie, de vidéo et de traitement de l'image / retouche. A ce titre, nos formations professionnelles sont éligibles à diverses options de financements : DIF (droit individuel à la formation) qui sera remplacé à partir de...
Site : https://www.agencephotoup.fr
Formation rémunérée pour devenir hôtesse de l’air ...
PertinenceLe blog de la formation professionnelle rémunéré.
Formation rémunérée pour devenir hôtesse de l'air
Vous aimez voyager, découvrir de nouvelles choses, de nouvelles cultures, de nouveaux horizons ? Etre hôtesse de l'air est le métier que vous devriez faire. En effet, en étant une hôtesse de l'air, vous avez la plénitude parcourir le monde à travers les avions et ainsi satisfaire...
Date: 2018-09-17 09:55:10
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Congé de Formation Professionnelle dans la Fonction ...
PertinenceOPCA (Organismes paritaires collecteurs agréés)
Congé de Formation Professionnelle dans la Fonction Publique Territoriale (FPT)
L'agent territorial qui souhaite se former pour satisfaire un projet professionnel ou personnel peut, sous certaines conditions, bénéficier d'un congé de formation professionnelle. Ce congé d'une durée maximale de 3 ans est rémunéré pendant 12 mois.
Site : https://orchestra-pro.com
Thèmes liés : remuneration conge formation professionnelle fonction publique hospitaliere / demande de conge de formation professionnelle fonction publique / conge de formation professionnelle fonction publique d'etat / conge de formation professionnelle fonction publique territoriale / conge de formation professionnelle fonction publique hospitaliere
La formation professionnelle continue (dispositifs de ...
PertinenceLa Formation Professionnelle Continue permet aux personnes entrées dans la vie active de continuer à se former tout au long de leur carrière professionnelle afin de s'adapter à l'évolution des techniques et ainsi favoriser leur adaptation au monde du travail.
La Formation Professionnelle Continue s'adresse aux adultes de plus de 18 ans.
Cela peut concerner : les salariés, demandeurs...
Site : http://www.formation-lot.fr
Obtenir une formation rémunérée lorsqu'on est au chômage ...
Pertinence» Chômage : obtenir une formation rémunérée
Chômage : obtenir une formation rémunérée
Bernard Genès
| Le 02/02/2018 à 16h00
Se former tout en étant rémunéré, un gage de réussite. - © izusek
Une bonne formation n'a pas de prix, mais elle a un coût. C'est pourquoi divers dispositifs aident les chômeurs à la financer, tout en conservant des ressources pendant sa...
Site : dossierfamilial.com
Financer sa formation pour adultes : notre guide - Diplomeo
PertinenceFinancer sa formation quand on est demandeur d'emploi
Pour une raison ou une autre, vous êtes actuellement à la recherche d'un emploi. Si vous sentez que vos compétences actuelles ne vous permettent pas de trouver un travail, il est tout à fait possible de se former ! Et c'est d'ailleurs une très bonne idée pour prouver votre détermination à avancer !
un CV et une...
Site : https://diplomeo.com
Vos questions | Afpa
PertinenceComment postuler à une formation ?
Une de nos formations qualifiantes , en alternance ou certifiantes vous intéresse ? Pour déposer votre dossier d'inscription formation, vous pouvez soit : - créer un compte personnel sur notre site, - contacter notre plate-forme téléphonique, - assister à une de nos réunions d'information - ou vous rendre dans l'un de nos Points Conseil Formation où...
Site : https://www.afpa.fr
Aides au financement - Le site du ministère des Sports
PertinenceLa formation professionnelle initiale relève des conseils régionaux.
La formation professionnelle continue relève prioritairement de l'employeur, des branches professionnelles (par l'intervention des organismes paritaires collecteurs agréés ou OPCA) et des conseils régionaux.
Il existe de nombreux dispositifs variant selon votre situation personnelle, il est donc important que vous...
Date: 2017-11-29 16:30:10
Site : http://www.sports.gouv.frFinancements | SAE Institute Paris | Ecole audiovisuel ...
PertinenceIl y a plusieurs possibilités de financement de sa formation à SAE Institute Paris. Nous avons listé ci-dessous les opportunités de financement les plus fréquentes. Dans chacun de ces cas vous devez monter un dossier de financement. Néanmoins, certains organismes disposent de modalités particulières. Renseignez-vous bien auprès de votre financeur sur les délais à respecter et documents...
Site : http://www.sae.edu
Guide « La formation professionnelle en Allemagne » - Make ...
PertinencePas à pas vers la formation continue
Guide « La formation professionnelle en Allemagne »
Vous êtes intéressé par une formation professionnelle en Allemagne ? Notre guide devrait pouvoir vous aider. Vous y trouverez par exemple des conseils sur le choix de votre métier, la recherche de place d'apprentissage ou la candidature. Vous y apprendrez également comment commencer à apprendre...
Date: 2017-11-28 16:11:21
Site : make-it-in-germany.comPrésentation de l'étude « formation et emploi au Maroc ...
PertinenceHorloge de la population
Présentation de l'étude « formation et emploi au Maroc» par M. Ahmed Lahlimi, Haut-Commissaire au Plan
La question de l'emploi s'impose dans notre pays, avec acuité et d'une façon permanente, en tête de l'ordre du jour de la nécessaire valorisation de ses ressources humaines, de la résilience du progrès de son économie et de la préservation de la stabilité de...
Site : https://www.hcp.ma
Le Congé de formation professionnelle | Centre de Gestion ...
PertinenceLe Congé de formation professionnelle
Définition et objectifs :
Ce congé sert la formation professionnelle tout au long de la vie et relève de la formation personnelle suivie à l'initiative du fonctionnaire.
Ce congé vise à permettre à l'agent au cours de sa vie professionnelle de suivre à titre individuel une action de formation de longue durée participant à un projet d'ordre...
Date: 2019-04-12 06:20:44
Site : cdg29.bzhFormation Droit de la formation professionnelle | GERESO
PertinenceDroit de la formation professionnelle
Droit de la formation professionnelle
Maîtriser l'environnement juridique et les impacts de la réforme
Traitant à la fois les aspects juridiques et les aspects opérationnels de la gestion de la formation en entreprise, ce stage "best seller" du catalogue GERESO vous permettra, en 2 jours, de gagner en compétences et de sécuriser vos pratiques....
Site : https://www.gereso.com
AFPA (Agence nationale pour la formation professionnelle ...
PertinenceAFPA (Agence nationale pour la formation professionnelle des (...)
AFPA (Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes)
mise à jour04.08.17
Formation et orientation professionnelles
Devenu établissement public de l'État à caractère industriel et commercial (EPIC) depuis le 1er janvier 2017, l'AFPA contribue au sein du service public de l'emploi à :
la formation et à...
Date: 2017-11-29 15:19:57
Site : travail-emploi.gouv.frAssemblée nationale - Projet de loi sur la formation ...
PertinenceFormat pdf : 1ère partie : article 1er à article 13 - 2ème partie : article 14 à article 34 - 3ème partie : article 35 à 63
Conseil constitutionnel
Saisine en date du 13 avril 2004, présentée par plus de soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution
Décision n° 2004-494 DC du 29 avril 2004 (JO du 5 mai 2004 )[sur le site du...
DOCUMENT D’ORIENTATION - cpformation.com
Pertinenceby admin · novembre 15, 2017
Novembre 2017
DOCUMENT D'ORIENTATION
Depuis 1945, notre pays a connu deux phases de transformation économique et sociale profonde. Les Trente glorieuses ont permis un développement économique sans précédent, fondé sur la fin de l'économie paysanne traditionnelle remplacée par une agriculture plus intensive, l'essor de l'industrie fordiste de masse et...
Site : cpformation.com
Bulletin officiel n° 7 du 15 février 2007
PertinenceCIRCULAIRE N°2007-031 DU 5-2-2007
DGESCO A2-3
Texte adressé aux préfètes et préfets de région ; aux rectrices et recteurs d'académie
La présente circulaire a pour objet d'apporter les précisions nécessaires à la campagne de collecte 2007 de la taxe d'apprentissage portant sur les salaires versés en 2006.
L'article 225 du code général des impôts fixe le taux de la taxe...
Date: 2011-11-29 13:22:32
Site : education.gouv.fr
