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convention collective formation professionnelle pdf
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Des modèles de formation professionnelle d’origine ...
PertinenceDes modèles de formation professionnelle d'origine étrangère à l'épreuve des spécificités sociétales marocaines
Une application au secteur de l'artisanat
Foreign models of vocational training in the experiment of societal specificities of Morocco
Mohamed Jallal Eladnani et Éric Verdier
Français English
Le système actuel de formation professionnelle marocain est un...
Site : journals.openedition.org
Le Compte Personnel de Formation (CPF) - DEFI
PertinenceSi vous ne souhaitez pas associer votre employeur à la réalisation de votre action de formation CPF et si votre entreprise verse ses contributions formation à l'OPCA DEFi :
L'OPCA DEFI finance votre action si elle se déroule hors du temps de travail.
Vous devez remplir une demande de prise en charge spécifique, "CPF titulaire seul" et l'adresser à notre service dédié.
Avec l'accord de...
Site : http://www.opcadefi.fr
Convention collective plasturgie – jo 3066 – idcc 292
PertinenceConvention collective plasturgie - Brochure JO 3066 - code IDCC 292
Convention collective plasturgie
Cette convention collective de la plasturgie s'applique aux salariés des entreprises ayant pour activité la transformation de matières plastiques quelles que soient les techniques utilisées depuis la préparation des mélanges de matières plastiques jusqu'à la fabrication de produits...
Date: 2018-02-09 14:06:23
Site : dicotravail.comDocuments types pour les organismes de formation ...
Pertinence17 octobre 2017
Documents types pour les organismes de formation
| Publié le 25 août 2016 | Dernière mise à jour le 14 octobre 2016
LA CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Prévue par les dispositions des articles L. 6353-1 et L. 6353-2 du Code du travail, la convention de formation est un contrat conclu entre un dispensateur de formation et un financeur qui définit leurs obligations réciproques. En application de l'article R.6353-1 du Code du travail, cette convention doit comporter certaines mentions.
Téléchargez le modèle de convention au format PDF :
LE CONTRAT DE...
Date: 2017-11-29 18:14:40
Site : http://hauts-de-france.direccte.gouv.frThèmes liés : modele de contrat de formation professionnelle / contrat de formation professionnelle ou convention / contrat de formation professionnelle a titre individuel / convention collective formation professionnelle pdf / article code du travail formation professionnelle
Formation et démarche Qualité | Pearltrees
PertinenceFormation et démarche Qualité
L'assurance qualité dans la formation professionnelle. Qualité des systèmes d'enseignement et de formation pro. Le projet QALEP - Projet européen QALEP. Développer la démarche d'auto-évaluation Le projet a pour but de développer la démarche d'auto-évaluation des lycées professionnels français en mettant en cohérence le cadre national existant...
Site : http://www.pearltrees.com
Modèle lettre de démission Pdf ou Word gratuit à imprimer ...
PertinenceExemple de lettre de démission type au format Pdf ou Word gratuit. Modèles lettre de démission cdi avec préavis, dispense totale ou partielle de préavis.
Si vous avez décidé de rompre votre contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour quitter définitivement l'entreprise, vous devez respecter une procédure légale obligatoire appelée la démission.
En effet, pour ne pas porter...
Site : http://www.parchance.fr
Thèmes liés : lettre demission formation professionnelle / convention collective formation professionnelle preavis demission / lettre de demande de formation professionnelle gratuit / formation professionnelle dans l entreprise / lettre type demande formation professionnelle
Formation professionnelle - Convention collective 3018 ...
PertinenceFormation professionnelle Convention collective 3018
Numéro brochure : 3018 | IDCC : 1486
Aide pour commander :
Lundi au vendredi de 9h à 17h30
Versions...
Site : https://www.convention-collective-fr.com
Thèmes liés : convention collective formation professionnelle pdf / formation professionnelle convention collective / formation professionnelle convention / formation professionnelle recherche / formation professionnelle
Formation professionnelle - Convention collective 3278 ...
PertinenceVersions disponibles pour rechercher le thème : Formation professionnelle
Pour rechercher le thème Formation...
Site : https://www.convention-collective-fr.com
Thèmes liés : convention collective formation professionnelle pdf / formation professionnelle convention collective / formation professionnelle recherche / formation professionnelle convention / formation professionnelle
Documents types pour les organismes de formation ...
PertinenceLA CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Prévue par les dispositions de l'article L. 6353-1 du Code du travail, la convention de formation est un contrat conclu entre un dispensateur de formation et un financeur qui définit leurs obligations réciproques. En application de l'article D.6353-1 du Code du travail, cette convention doit comporter certaines mentions : l'intitulé, l'objectif et le contenu de l'action, les moyens prévus, la durée et la période de réalisation, ainsi que les modalités de déroulement, de suivi et de sanction de l'action ainsi que le prix de l'action et les modalités de règlement.
Téléchargez le...
Date: 2019-04-12 05:25:21
Site : http://hauts-de-france.direccte.gouv.frThèmes liés : modele de contrat de formation professionnelle / contrat de formation professionnelle ou convention / contrat de formation professionnelle a titre individuel / convention collective formation professionnelle pdf / article code du travail formation professionnelle
Convention collective Organisme de formation
PertinenceConvention collective Organisme de formation
A jour au: 13/02/2018 (dernière modification au 30/01/2018)
Notre engagement qualité
Champ d'application
Le champ d'application de la convention collective Organisme de formation ("convention des organismes de formation") est déterminé par son article premier.
Entreprises et activités concernées
Organismes assurant, à titre principal,...
Site : convention-collective.fr
Thèmes liés : convention collective formation professionnelle continue / convention collective formation professionnelle pdf / formation professionnelle convention collective / organisme formation professionnelle entreprise / formation professionnelle continue dans l'entreprise
Convention collective : votre convention collective à jour ...
PertinenceNous contacter
Votre/vos convention(s) collective(s) actualisée(s) en permanence
Vous avez besoin d'accéder à une ou plusieurs convention(s) collective(s), mise(s) à jour en permanence ? Cette offre est celle qu'il vous faut : selon votre besoin, vous vous abonnez à une ou plusieurs convention(s) à l'unité, ou à toute la base de plus de 430 conventions (offre intégrale).
Site : https://www.editions-tissot.fr
Thèmes liés : convention collective formation professionnelle pdf / convention collective formation professionnelle salaire / formation professionnelle convention collective / formation professionnelle gestion d'entreprise / formation professionnelle 1er janvier 2015
Télécharger la convention Machines agricoles PDF édition ...
PertinenceArticle incorporé au texte : Textes Attachés : Formation professionnelle (30 décembre 2015)
Article incorporé au texte : Textes Attachés : Remboursements complémentaires de frais de santé (21 novembre 2015)
Article incorporé au texte : Textes Attachés : Collecte et financement de la formation professionnelle (06 novembre 2015)
Article incorporé au texte : Textes Attachés : Pacte de...
Site : https://www.convention.fr
Thèmes liés : convention collective formation professionnelle pdf / convention collective formation professionnelle grille salaire / convention collective formation professionnelle classification / convention collective formation professionnelle salaire / formation professionnelle convention collective
Fruits et légumes : Formation professionnelle (11 juin 2018)
PertinenceLa contribution conventionnelle supplémentaire au développement de la formation professionnelle continue permet de financer des actions ayant pour objet le développement de la formation professionnelle continue.
Peuvent notamment être financées sur cette contribution, les actions suivantes:
- les frais pédagogiques des formations permettant au tuteur d'un salarié en contrat ou en période...
Site : https://www.convention.fr
Convention collective 3271 : Formation professionnelle
PertinenceToute l'actualité du droit du travail par les Éditions Legimedia
Convention collective 3271 : Formation professionnelle
9 août 2017
Convention collective , Mises à jour des conventions collectives Par Amandine Chapou
Cet accord étendu en date du 1er mars 2017 est relatif à la formation professionnelle dans le cadre de la convention collective de l'hôtellerie de plein air. En raison de son...
Site : https://www.convention.fr
Convention collective commerce de gros - JO 3044 - IDCC 573
PertinenceFormation professionnelle et OPCA
Convention collective commerce de gros
Les salariés concernés par cette convention collective du commerce de gros sont ceux qui travaillent dans des entreprises ayant pour activité exclusive ou principale le commerce de gros tel que les commerce de gros et importations de fruits, de légumes et de fleurs, ceux de gros des beurres, oeufs et fromages, les...
Date: 2018-02-09 14:04:28
Site : dicotravail.comThèmes liés : convention collective formation professionnelle grille salaire / convention collective formation professionnelle salaire / convention collective formation professionnelle preavis demission / convention collective formation professionnelle pdf / definition d'un non salarie
Fleuriste : Formation professionnelle (accord juin 2017)
PertinenceDate d'extension : JORF n°0301 du 27 décembre 2017
Thématique :Formation professionnelle
Lien vers l'accord : Cliquez ici
Contenu de la mise à jour
Contenu de l'accord relatif à la formation professionnelle+ de détails
Objet de l'accord relatif à la formation professionnelle
Les dispositions du présent accord interviennent en prolongement de la réforme de la formation professionnelle du...
Site : https://www.convention.fr
Convention collective restauration rapide – jo 3245 - idcc ...
PertinenceConvention collective restauration rapide - Brochure JO 3245 - code IDCC 1501
Convention collective restauration rapide
Cette convention collective de la restauration rapide s'adresse à l'ensemble des employeurs et des salariés qui travaillent dans des entreprises d'alimentation et de restauration rapide.
Ces établissement doivent avoir pour activité la vente au comptoir des aliments et des...
Date: 2017-11-23 15:48:23
Site : dicotravail.comThèmes liés : convention collective formation professionnelle preavis demission / convention collective formation professionnelle grille salaire / convention collective formation professionnelle salaire / convention collective formation professionnelle pdf / definition d'un non salarie
Suivi de l'application de la loi du 11 février 2005
PertinenceSuivi de l'application de la loi du 11 février 2005
Cette page n'est plus maintenue.
Annuaire des MDPH
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées est une loi longue et complexe, qui va entraîner une cascade de modifications réglementaires, souvent très significatives. Je m'efforce de lister...
Date: 2018-04-30 11:57:16
Site : http://dcalin.frWebographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
PertinenceLe portail de la validation des acquis de l'expérience
Introduction Webographie - La validation des acquis de l'expérience
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette...
Site : http://www.vae.gouv.fr
Convention collective 3161 : Parcours professionnel des ...
PertinenceLedit accord concerne le parcours professionnel des représentants du personnel dans le cadre de la convention collective de la Banque.
Nature de la mise à jour
Date de signature :29 février 2016
Thématique :Parcours professionnel des représentants du personnel
Lien vers l'accord : Cliquez ici
Contenu de la mise à jour
Champ d'application
Bénéficiaires
Les salariés élus titulaires d'un...
Site : https://www.convention.fr
Le guide des saisonniers - La cgt
PertinencePublié le lundi 6 juin 2011
Le guide des saisonniers
Formulaire d'adhésion en ligne
Vous êtes embauché(e) pour occuper un emploi saisonnier.
Nous mettons à votre disposition ce guide en pdf, pour répondre à vos interrogations et attentes concernant notamment votre contrat et vos conditions de travail, votre logement, votre santé, vos droits au chômage...
Ce guide en main, vous ne faites...
Date: 2017-11-29 19:58:32
Site : cgt.frThèmes liés : travail de l emploi et la formation professionnelle / formation sur l evolution professionnelle du salarie / convention collective formation professionnelle salaire / formation professionnelle dans l entreprise / convention collective formation professionnelle classification
Convention collective Prestataires de service
PertinenceConvention collective Prestataires de service
A jour au: 29/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)
Champ d'application convention collective prestataire de service
Entreprises et activités couvertes
Entreprises dont l'activité principale est constituée par une ou plusieurs des activités suivantes :
entreprises de téléservices effectuant pour le compte des clients les travaux de...
Site : convention-collective.fr
Ouverture européenne et internationale des établissements ...
Pertinence2. Une mobilité reconnue à des fins d'apprentissage
a. Les conditions de la validation des acquis : contrat d'études et convention de stage
b. La validation des acquis d'apprentissage
c. Les attestations
3. Mise en oeuvre de la mobilité
a. Aménagement des examens pour les élèves en mobilité individuelle
b. Durée du déplacement à l'étranger
c. Sécurisation de la mobilité
Site : education.gouv.fr
Les news - Maison de l'aide à domicile
PertinenceDÉCEMBRE 2018 Noël des personnes âgées : bien les conseillers/ Rappel fonctionnement Sécuriclés/ Point sur la mutuelle obligatoire/ Les dangers du monoxyde de carbone/ Joyeuses fêtes/ Permanence de secteur NOVEMBRE 2018 Hiver, halte aux coups de mou/ Impôts à la source, ce que vous devez savoir/ Permanence de secteur OCTOBRE 2018 Apréva dédie aux salariés de la MAD un...
Site : http://www.maisondelaideadomicile.fr
Thèmes liés : les outils d'evaluation de la performance de l'entreprise / bilan formation professionnelle comite d'entreprise / comment faire un bilan d'activite / comment faire un bilan d activite / bilan formation comite d'entreprise
La formation continue en Allemagne - rea.revues.org
PertinenceEn Allemagne, on compte d'innombrables institutions offrant de la formation continue, un large éventail de prestations dans des domaines les plus divers - mais on y chercherait en vain un 'système cohérent' en la matière. Les entreprises s'impliquent dans la formation continue, les chambres consulaires assument elles aussi leurs responsabilités dans ce domaine, sans parler des universités...
Site : https://rea.revues.org
Convention collective - syntec.fr
PertinenceConvention collective >
Convention collective
Convention Collective Nationale applicable au Personnel des Bureaux d'Études Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils; Numéro de brochure 3018.
Clauses communes et préambule
Article 1 - Champ professionnel d'application
Article 2 - Définitions des E.T.A.M., des C.E. et des I.C.
Article 3 - Droit syndical et...
Site : syntec.fr
Thèmes liés : convention collective formation professionnelle pdf / convention collective formation professionnelle classification / formation professionnelle convention collective / offre d'emploi formation professionnelle
Convention collective - syntec.fr
PertinenceConvention collective >
Convention collective
Convention Collective Nationale applicable au Personnel des Bureaux d'Études Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils; Numéro de brochure 3018.
Clauses communes et préambule
Article 1 - Champ professionnel d'application
Article 2 - Définitions des E.T.A.M., des C.E. et des I.C.
Article 3 - Droit syndical et...
Site : syntec.fr
Thèmes liés : convention collective formation professionnelle pdf / convention collective formation professionnelle classification / formation professionnelle convention collective / offre d'emploi formation professionnelle
Relations du travail - ACQ
PertinenceMise à pied (PDF - 687 Ko)
Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction (chap. R-20)
Le service des relations du travail de l'ACQ assume des mandats découlant de la Loi R-20 et de ses règlements :
Négocier les conventions collectives du secteur industriel et du secteur...
Date: 2018-02-10 00:32:32
Site : acq.orgThèmes liés : convention collective formation professionnelle pdf / formation professionnelle convention collective / gestion centre de formation professionnelle / gestion formation professionnelle / formation professionnelle droit du travail
Cotisations Formation professionnelle continue - fafsea.com
PertinenceCotisations Formation professionnelle continue
Les entreprises relevant du FAFSEA doivent verser, impérativement avant le 1er mars 2019, leur contribution au titre de la formation professionnelle de leurs salariés (sur MSB 2018). Pour ce faire, le FAFSEA met à votre disposition un service dédié pour vous accompagner et vous aider dans vos calculs.
Connectez-vous à netservices pour...
Site : http://www.fafsea.com
Institution et composition des ... - emploi.belgique.be
PertinenceVous êtes ici: Page d'accueil > Thèmes > Concertation sociale > Commissions paritaires > Institution et composition des commissions paritaires
Institution et composition des commissions paritaires
Textes légaux
Présentation
Les commissions paritaires sont des organes institués sur base de la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail et les commissions...
Site : http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : commission nationale paritaire emploi et formation professionnelle / rapport sur la formation professionnelle des demandeurs d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
FAQ - Fédération Professionnelle du Drone Civil
PertinenceQuestions Générales :
Qu'est-ce qu'un drone ?
Le drone est un aéronef télécommandé, c'est-à-dire sans pilote à bord. Il embarque une charge utile qui lui permet de réaliser des missions diverses et variées : surveillance, renseignement, cartographie, transport, vidéo... Il existe plusieurs dénominations en anglais: Remotely Piloted Aircraft System (RPAS), Unmanned Aircraft Systems...
Site : federation-drone.org
Convention collective - Fédération Syntec
PertinenceConvention Collective Nationale applicable au Personnel des Bureaux d'Études Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils; Numéro de brochure 3018.
Clauses communes et préambule
Article 1 - Champ professionnel d'application
Article 2 - Définitions des E.T.A.M., des C.E. et des I.C.
Article 3 - Droit syndical et liberté d'opinion
Article 4 - Délégué du...
Site : syntec.fr
Thèmes liés : offre d'emploi formation professionnelle / convention collective formation professionnelle pdf / convention collective formation professionnelle classification / formation professionnelle convention collective
RUPTURE CONVENTIONNELLE DU CDI - fbls.net
PertinenceAprès trois entretiens du (nous vous conseillons trois entretiens pour convaincre l'inspection du travail)
date et heures de la première discussion
date et heures de la première discussion
date et heures de la première discussion
où les parties ont pu se faire assister comme elles le souhaitaient.
ll a été convenu ce qui suit:
Les deux parties reconnaissent une incompatibilité d'humeur...
Date: 2017-12-17 18:22:36
Site : http://www.fbls.netN° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
Sciences de l'Homme et de la Société ED SHS | Université ...
PertinenceL'Ecole doctorale "Sciences de l'Homme et de la Société" (ED SHS) est une école doctorale pluri-disciplinaire issue du regroupement de huit écoles doctorales. Elle sera co-opérée, par les 10 établissements suivants:
Ecole Nationale de la Statistique et de l'Administration Economique (ENSAE)
Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Versailles (ENSA-V)
Ecole Nationale Supérieure de...
Date: 2018-02-09 21:25:12
Site : https://www.universite-paris-saclay.frThèmes liés : direction generale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction generale de l emploi et de la formation professionnelle / formation professionnelle anglais a l'etranger / formation professionnelle dans l'education nationale / direction de l'emploi et de la formation professionnelle
DAEU - A | www.ll.univ-lorraine.fr
PertinenceEN CE MOMENT...
Rappel pour les stagiaires ayant signé le "Contrat de formation professionnelle continue" pour les matières suivies à l'UFR ALL de Metz : le 15 avril 2019 c'est la date limite d'envoi ou de dépôt des justificatifs de paiement des factures (voir message email reçu le 04/04/2019).
La campagne de candidatures 2019-2020 est ouverte. Vous trouvez ici le dossier de...
Site : https://all-metz.univ-lorraine.fr
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