Articles pour le thème »
contrat de formation professionnelle exemple
320 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Stage de formation professionnelle - Les Experts Retraite
PertinenceStage de formation professionnelle
J'ai effectué un stage de formation professionnelle au centre de formation technologique de la Chambre de Commerce et d'industrie de Paris du 15 octobre 1980 au 9 juin 1981, soit une durée d'environ 8 mois.
Cette formation s'est faite dans la continuité de mes études et je n'avais pas travaillé avant, hormis quelques jobs pendant les vacances.
Site : lesexpertsretraite.agirc-arrco.fr
Thèmes liés : stage formation professionnelle cotisation retraite / stage de formation professionnelle et retraite complementaire / stage formation professionnelle retraite / stage formation professionnel / formation professionnelle trimestre retraite
Groupe Destia » Spécialiste du service à la personne
PertinenceCopyright © 2017 Groupe Destia
Qui sommes nous ?
Le Groupe Destia est né le 5 février 2015 de la fusion du Groupe Sous Mon Toit et de la société Avidom. Nous avons ainsi donné naissance à un groupe extrêmement important, désormais un des premiers en France dans les métiers du service à la personne.
Le Groupe Destia en quelques chiffres :
33,1 millions d'euros de chiffre d'affaires...
Site : http://www.groupe-destia.com
Modèle d'une convention de stage - lettres-gratuites.com
PertinenceAccueil > Lettres Types > Professionnel > Documents types > Modèle d'une convention de stage
Modèle type d'une convention tripartite pour un stage en entreprise
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Pour qu'une entreprise puisse accueillir un stagiaire, elle est dans l'obligation de signer avec lui et l'établissement d'enseignement une convention de...
Site : http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : exemple de lettre projet professionnel gratuit / lettre type demande formation professionnelle / lettre type formation professionnelle / lettre de demande de formation professionnelle gratuit / lettre de demande de stage formation professionnelle
Exemple rapport de stage conducteur travaux batiment ...
PertinenceExemple rapport de stage conducteur travaux batiment
Rapport de stage bâtiment :
Le rapport concerne les themes suivantes : construction d'un bâtiment de vingt logements et un commerce ( l'Oise à Saint Maximin)- Participation de la phase de préparation des travaux jusqu'à la livraison de l'appartement témoin.
avec un travail pour quelques semaines pour le service études de prix.
Date: 2018-02-09 19:00:17
Site : http://www.4geniecivil.comCirculaire DSS/5B n° 2007-236 du 14 juin 2007 relative à ...
PertinenceLe ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, le ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique à Monsieur le directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale ; Monsieur le directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés ; Monsieur le...
Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr
Gratification minimale d'un stagiaire - professionnels ...
PertinenceUn employeur qui accueille un stagiaire étudiant doit lui verser une gratification minimale. elle est exonérée de cotisations sociales (dans certaines conditions). Cette obligation s'applique aux entreprises, aux administrations publiques, aux collectivités territoriales, aux établissements de santé, aux associations ou à tout autre organisme d'accueil. Le stagiaire n'étant pas...
Le Compte personnel de formation ou CPF : tout comprendre
PertinenceLe compte personnel de formation permet d'acquérir des droits à la formation mobilisables tout au long de sa vie professionnelle. Il a une vocation universelle et s'adresse à tous les actifs.
Il est l'un des éléments constitutifs du portail www.moncompteactivite.gouv.fr .
Depuis le 1er janvier 2019, dans le cadre de la loi pour la Liberté de choisir son avenir professionnel, le CPF est...
Site : travail-emploi.gouv.fr
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2016-04-06T15:28:36.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants
I. Champ d'application
A. Entreprises concernées
Le crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants est un dispositif institué au profit des entreprises imposées d'après leur bénéfice réel ou exonérées en...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Formation professionnelle en anglais et autres langues à ...
PertinenceLes actions d'accompagnement à la Validation des acquis et de l'expérience ( Art. L6323-6 du Code du travail )
Et les formations éligibles sous réserve de leur inscription sur une liste nationale de branche (CPNE), une liste nationale interprofessionnelle (COPANEF), ou une liste régionale interprofessionnelle (COPAREF) :
Les formations en anglais sanctionnées par une certification...
Licence Pro. Métiers de la Qualité - Université de Toulon
PertinenceLicence Pro. Métiers de la Qualité
Modifié le: 30 janvier 2017 -
Domaine : Droit Économie Gestion
Mention : Métiers de la Qualité
Composante : Institut Universitaire de Technologie
Formation Initiale à Temps Plein et/ou Initiale par Alternance (contrats d'apprentissage et de professionnalisation)
En 2 semestres, la formation a pour objectif de former des professionnels...
Date: 2017-11-29 14:59:28
Site : http://www.univ-tln.frFormation et information. Formation et information ...
PertinenceCe qu'il faut retenir (rubrique sélectionnée)
Formation et information
La formation, l'information et la mise à disposition des instructions nécessaires au poste de travail figurent parmi les 9 principes généraux de prévention. Outre qu'elle constitue une obligation légale, la formation fait partie intégrante de la politique prévention de l'entreprise. Ces actions concernent tous les...
Date: 2017-11-29 16:27:28
Site : http://www.inrs.frLes modes d'accès à la fonction publique territoriale ...
Pertinence1.2.2. Les catégories statutaires
Elles répartissent les cadres d'emplois en trois ensembles désignés dans l'ordre hiérarchique décroissant par les lettres A, B et C :
la catégorie A regroupe les cadres d'emplois de conception et de direction ;
la catégorie B ceux d'application et d'encadrement intermédiaire ;
la catégorie C ceux d'encadrement de proximité et d'exécution.
Site : wikiterritorial.cnfpt.fr
Convention Collective de la restauration collective
PertinenceConvention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site : http://www.juridique-et-droit.com
Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia
PertinenceClauses du contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .
Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...
Date: 2017-11-23 14:21:35
Site : https://fr.wikipedia.orgClauses du contrat de travail en France — Wikipédia
PertinenceClauses du contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .
Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...
Date: 2017-11-23 14:21:35
Site : https://fr.wikipedia.orgL’accord formation SYNTEC-CINOV – Tissot Formation
PertinenceCINOV et l'ensemble des partenaires sociaux de la branche des bureaux d'études techniques se dotent d'un Accord portant sur la Formation professionnelle et l'Apprentissage, et renforcent les instances paritaires de la banche, afin de mettre en oeuvre une politique de formation ambitieuse pour ses entreprises. Sera-t-il à la hauteur des espérances de ses créateurs ?
Le contenu et les enjeux de...
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
PertinenceRésultats d'enquêtes
Assurance - 07/12/2016
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été...
Date: 2017-11-29 14:23:47
Site : https://www.economie.gouv.frThèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / formation professionnelle gestion d'entreprise / formation professionnelle assurance automobile / formation professionnelle assurance maladie / contrat de formation professionnelle individuelle en entreprise
Glossaire | ONEM
PertinenceAccident technique
Un accident technique est un accident provisoire et imprévisible qui concerne les moyens techniques de l'entreprise. L'accident se présente dans l'entreprise en raison d'une cause liée au risque d'entreprise, le contrat de travail ne pouvant provisoirement plus être exécuté.
Accueillant(e) d'enfant
Un(e) accueillant(e) d'enfant est une personne qui...
Date: 2017-11-29 13:20:00
Site : http://www.onem.beCode du travail (France) — Wikipédia
PertinenceLe code du travail français est un recueil organisé de la plupart des textes législatifs et réglementaires applicables en matière de droit du travail , et qui concerne essentiellement les salariés sous contrat de travail de droit privé , les salariés du secteur public étant généralement soumis à des statuts particuliers [1] .
Il existe aussi en dehors du code du travail des textes...
Date: 2017-11-22 22:34:42
Site : https://fr.wikipedia.orgCode du travail (France) — Wikipédia
PertinenceLe code du travail français est un recueil organisé de la plupart des textes législatifs et réglementaires applicables en matière de droit du travail , et qui concerne essentiellement les salariés sous contrat de travail de droit privé , les salariés du secteur public étant généralement soumis à des statuts particuliers [1] .
Il existe aussi en dehors du code du travail des textes...
Date: 2017-11-22 22:34:42
Site : https://fr.wikipedia.orgLa formation professionnelle | Mission locale des jeunes
PertinenceLa formation professionnelle
Les ateliers de pédagogie personnalisée (APP)
Lorsqu'un jeune a cerné son projet professionnel, qu'il souhaite poursuivre son parcours de formation ou qu'il souhaite rentrer sur le marché du travail mais que des lacunes ont été repérées dans ses connaissances de base et qu'en conséquence il a besoin de les renforcer, il peut être orienté vers les ateliers...
Site : mission-locale.fr
Muriel Pénicaud — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Pénicaud .
Muriel Pénicaud
(1 an, 10 mois et 21 jours)
à Versailles , est une dirigeante d' entreprise , haute fonctionnaire et femme politique française .
À partir de 2002, elle occupe des postes de direction au sein de grandes entreprises : directrice générale adjointe de Dassault Systèmes (2002-2008) puis directrice générale des...
Date: 2019-04-07 19:38:14
Site : https://fr.wikipedia.orgDroit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
PertinenceDate et signature du CPE: ________
Date et signature de l'agent: ________
2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....
Site : http://www.evs-avs35.fr
Licences professionnelles - Université Paris-Sud
PertinenceSciences Technologie Santé
Qu'est-ce qu'une licence professionnelle ?
Une licence professionnelle est une formation universitaire qui a pour objectif d'offrir des débouchés de qualité aux étudiants motivés pour intégrer le monde de l'entreprise dès bac+3. Elle forme en un an, au niveau L3, des techniciens supérieurs/assistants ingénieur (Niveau II) spécialistes dans un domaine ciblé...
Site : u-psud.fr
Thèmes liés : formation professionnelle dans l entreprise / formation professionnelle gestion d'entreprise / licence professionnelle gestion formation paris / centre de formation et d insertion professionnelle / licence professionnelle metiers de la formation
Formation professionnelle des salariés : quelles sont les ...
PertinenceVous employez des salariés ? Vous êtes peut-être concerné par la mise en place d'actions de formation. Comment gérer les formations ? Quelles sont vos obligations ?
©Fotolia.com
Quelles sont les formations obligatoires ?
La formation des salariés par l'employeur est obligatoire dans le cadre des principes suivants :
permettre aux salariés de s'adapter à leur poste de travail et...
Date: 2017-11-29 17:42:17
Site : https://www.economie.gouv.frLicence Professionnelle - Paris 3
PertinenceFormation en alternance
Proposée par l'Institut d'Études théâtrales, au sein de l'UFR Arts & médias, en partenariat avec l'École Boulle et l'ESAA Duperré, la licence professionnelle « Scénographie théâtrale et événementielle » complète l'offre de formation en Études théâtrales de la Sorbonne Nouvelle et offre une poursuite d'étude professionnalisante aux étudiants...
Site : http://www.univ-paris3.fr
Obligation générale de formation à la sécurité
Pertinence• Francophonie
Obligation générale de formation à la sécurité
Extraits du document ED 832 Formation à la sécurité de l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)
[ Répertoire des principales formations SST ] (Réservé aux adhérents)
L'obligation générale de formation à la sécurité a...
Site : http://www.afim.asso.fr
Le congé individuel de formation (CIF) - Entreprises et ...
PertinenceLe congé individuel de formation (CIF)
Le congé individuel de formation (CIF)
publié le14.09.15 mise à jour25.09.17
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Salarié
Le congé individuel de formation (CIF) est le droit de s'absenter de son poste de travail pour suivre une formation de son choix. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir certaines conditions et...
Date: 2017-11-29 16:45:34
Site : travail-emploi.gouv.frLe congé individuel de formation (CIF) – Ministère du Travail
PertinenceCongé individuel de formation (CIF)
Congé individuel de formation (CIF)
publié le14.09.15 mise à jour11.04.19
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Salarié
Le congé individuel de formation (CIF) est le droit de s'absenter de son poste de travail pour suivre une formation de son choix. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir certaines conditions et présenter sa...
Site : travail-emploi.gouv.fr
Formation des notaires en France — Wikipédia
PertinenceIl existe actuellement onze centres de formation professionnelle en France. Cependant, en raison de soucis géographiques et démographiques, plusieurs sections locales ont été créées. Chaque centre peut en effet créer une ou plusieurs sections locales par délibération de son conseil d'administration approuvée par le Centre national de l'enseignement professionnel notarial et le Conseil...
Date: 2018-02-09 10:22:07
Site : https://fr.wikipedia.orgVous êtes salarié - Quels sont vos droits à la formation
PertinenceObjet : demande de formation dans le cadre du DIF
Madame, Monsieur,
Je me permets, par la présente, de solliciter la prise en charge financière d'une formation et des coûts afférents dans le cadre du droit individuel à la formation. Je bénéficie en effet actuellement à ce titre d'un montant de XXX heures. ( pour savoir le nombre exacte d'heures de DIf que vous avez, consultez...
Programme de formation - Les documents de la formation ...
PertinenceLe programme de formation est un élément essentiel de tout projet de formation professionnelle. Il permettra à l'entreprise cliente et au financeur d'apprécier la qualité de la prestation proposée par le formateur. Ce programme pré-établi servira également de base à la rédaction des documents de gestion administrative.
Créez votre programme en ligne avec Digiforma
Le programme de...
Site : https://www.digiforma.com
IR - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2017-04-06T14:21:50.000+02:00
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des frais de scolarité des enfants poursuivant des études secondaires ou supérieures
L' article 199 quater F du code général des impôts (CGI) institue une réduction d'impôt sur le revenu au titre des dépenses de scolarité des enfants à charge.
I. Champ d'application de la...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
BEP et CAP - École supérieure de l'éducation nationale ...
PertinenceIl existe de nombreuses spécialités de brevet d'études professionnelles (BEP) et de certificat d'aptitude professionnelle (CAP). Pour le détail, se reporter aux rubriques "textes officiels en vigueur" et "pour aller plus loin" ci-dessous.
Les BEP sont intégrés au baccalauréat professionnel en 3 ans.
1. CAP et BEP
Les CAP et BEP sont des diplômes de l'enseignement professionnel de niveau...
Site : http://www.esen.education.fr
N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
PertinenceIV. Modalités d'application 78
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
Atelier Alupi - Formation professionnelle continue - DIF, CIF
PertinenceCPF (compte personnel de formation)
Si vous souhaitez utiliser votre CPF pour suivre des cours de dessin peinture nous vous invitons à lire attentivement le texte réglementaire ici .
Qui peut bénéficier du CPF ?
A combien d'heures de formation ouvre droit le CPF ?
Comment le CPF est-il mis en oeuvre ?
Comment se déroule la formation ?
Qui prend en charge les frais de...
Site : http://www.atelieralupi.com
Organisme paritaire collecteur agréé — Wikipédia
PertinenceRôle[ modifier | modifier le code ]
L'Opca tire son agrément des pouvoirs publics qui l'autorisent à gérer et à mutualiser les contributions financières des entreprises relevant d'une branche professionnelle donnée, ce qui en fait un collecteur de fonds.
La loi [1] prévoit que les entreprises contribuent au financement des dispositifs de formation (plan de formation, actions...
Date: 2017-11-20 08:53:02
Site : https://fr.wikipedia.orgBrevet de technicien supérieur - Management des unités ...
PertinenceIntégrer un BTS MUC[ modifier | modifier le code ]
Tous les bacheliers peuvent intégrer un BTS MUC. Cependant, près de 50 % des étudiants en BTS MUC ont obtenu un bac STMG. Plus de 30 % ont eu un bac professionnel. Les autres proviennent de terminale ES ou de terminale S.
Afin d'intégrer un BTS, les futurs étudiants doivent postuler via la plateforme APB ou directement auprès de...
Date: 2017-11-20 08:50:33
Site : https://fr.wikipedia.orgComment établir le bilan social de l’entreprise
PertinenceDans les entreprises de 300 salariés ou plus, l'employeur est tenu d'établir chaque année un bilan social et de le soumettre, pour avis au CSE.
Télécharger maintenant
Imprimer gratuitement
Dans les entreprises de 300 salariés ou plus, l'employeur est tenu d'établir chaque année un bilan social et de le soumettre, pour avis au CSE .
Quelles sont les entreprises soumises par...
Site : https://www.legisocial.fr
Stages : les obligations de l'employeur - professionnels ...
PertinencePartager sur LinkedIn - Nouvelle fenêtre
Pour éviter les abus, les employeurs du secteur privé, public ou associatif sont soumis à une réglementation stricte concernant l'accueil de stagiaires en milieu professionnel : conditions de recours, durée maximale, rémunération obligatoire, signature d'une convention, nombre maximal de stages en cours, délai entre deux stages par exemple....
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : projet professionnel et personnel de l'etudiant exemple / formation professionnelle continue convention de stage / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise
Aquitaine Cap Métiers - public - Demandeur d'emploi de ...
PertinenceDemandeur d'emploi de plus de 26 ans
Pour les plus de 26 ans
Que vous soyez ou non indemnisé par l'assurance chômage, le fait d'être inscrit comme demandeur d'emploi vous ouvre l'accès à un certain nombre de prestations de conseil ou de formation. Certaines seront assurées ou prises en charge directement par Pôle emploi mais pas toutes.
En effet, ce sont les Régions qui sont chargées de...
Site : aquitaine-cap-metiers.fr
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
PertinenceQue signifient « concours externe, interne et 3ème concours (ou concours de 3ème voie) » ?
Il existe 3 types de concours :
o Les concours externes sont ouverts aux candidats possédant un niveau de diplôme déterminé :
- Catégorie A : niveau licence minimum (bac + 3 ou plus).
- Catégorie B : niveau baccalauréat ou bac + 2.
- Catégorie C : niveau inférieur au baccalauréat...
Site : http://www.cdg13.com
La convention de premier emploi - Service public fédéral ...
PertinenceQu'est-ce qu'une convention de premier emploi ?
Par convention de premier emploi, on entend toute occupation d'un jeune âgé de moins de 26 ans dans les liens d'un contrat de travail ordinaire à mi-temps au moins ou dans les liens d'un contrat d'apprentissage ou d'une convention de stage ou d'insertion.
En soi, une CPE n'existe donc pas. C'est plutôt une sorte d'étiquette qui est collée...
Site : http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : contrat de formation professionnelle ou convention / contrat de formation professionnelle type / rapport sur la formation professionnelle des demandeurs d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi
Formation des notaires en France — Wikipédia
PertinenceLes établissements placés sous le contrôle du rectorat Modifier
Les établissements d'enseignement supérieur Modifier
Le maître de stage Modifier
Le Conseil régional des notaires Modifier
La voie professionnelle du notariat (réforme décret mars 2013) Modifier
Les conditions d'accès aux fonctions de notaire résultent du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 modifié et de son arrêté du...
Date: 2017-11-29 01:10:16
Site : https://fr.m.wikipedia.orgLe contrat de sécurisation professionnelle (CSP)
PertinenceVous subissez un licenciement économique ? Votre entreprise est en redressement judiciaire ou bien il y a moins de 1 000 salariés ? Votre employeur a sûrement dû vous proposer un CSP. Mais qu'est-ce que ce Contrat de Sécurisation Professionnelle ? Vous sera-t-il avantageux ?
Le Contrat de Sécurisation Professionnelle remplace la Convention de Reclassement Personnalisée...
Date: 2018-02-09 15:23:22
Site : coindusalarie.frThèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et la formation professionnelle / direction generale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction generale de l emploi et de la formation professionnelle
Aquitaine Cap Métiers - public - Demandeur d'emploi de ...
PertinenceDemandeur d'emploi de plus de 26 ans
Pour les plus de 26 ans
Que vous soyez ou non indemnisé par l'assurance chômage, le fait d'être inscrit comme demandeur d'emploi vous ouvre l'accès à un certain nombre de prestations de conseil ou de formation. Certaines seront assurées ou prises en charge directement par Pôle emploi mais pas toutes.
En effet, ce sont les Régions qui sont chargées de...
Site : aquitaine-cap-metiers.fr
Agriculture & élevage - CFPPA de Segré, Centre de ...
PertinenceHaut de page
Découvrez les métiers de l'agriculture et de l'élevage !
Le CFPPA de Segré, partenaire du FAFSEA, fait la promotion des métiers de la production agricole et de l'élevage, renseignez-vous auprès de Michèle DELARUE, 02.41.61.05.30.
C'est à cette adresse que vous trouverez tous les renseignements concernant le dispositif permettant de découvrir les métiers de...
Site : http://www.cfppa-segre.com
Contrat de professionnalisation — Wikipédia
PertinencePeuvent conclure des contrats de professionnalisation tous les employeurs assujettis au financement de la formation professionnelle continue, à l'exception de l' État , des collectivités locales et de leurs établissements publics à caractère administratif.
Les entreprises de travail temporaire peuvent également embaucher des salariés en contrat de professionnalisation à durée...
Date: 2017-11-25 19:10:43
Site : https://fr.wikipedia.orgVAE mode d’emploi | defi-metiers.fr
PertinenceAccueil Dossiers VAE mode d'emploi
VAE mode d'emploi
© Fotolia La VAE (Validation des acquis de l'expérience) est une procédure qui permet l'obtention de tout ou partie d'une certification professionnelle sur la base de l'expérience, sans nécessairement passer par une phase de formation.
La voie de l'expérience
En complément de la formation initiale et continue, la VAE a créé une...
Site : https://www.defi-metiers.fr
Application des dispositions de la loi d'orientation du ...
PertinenceUne demande d'autorisation peut être présentée en qualité :
- soit d'exploitant ou futur exploitant du fonds de commerce,
- soit de propriétaire ou futur propriétaire des constructions,
- soit de promoteur, étant entendu que celui-ci devra assurer la maîtrise d'ouvrage de l'opération et non intervenir comme un simple prestataire de service agissant pour le compte d'une tierce personne...
Site : lemoniteur.fr
