Consultant en bilan des compétences et RH - fp.univ-paris8.fr

Acquisition de méthodes, techniques et outils pour la pratique de l'évaluation et du bilan des compétences,

Supervision soutenue de la pratique durant le stage et accompagnement du développement du projet professionnel,

Enseignement dispensé majoritairement par des professionnels de terrain (acteurs clés des RH, chargé de bilan) et des universitaires,

De nombreux travaux pratiques...

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Date: 2017-11-29 05:58:24
Site : http://www.fp.univ-paris8.fr

Licence professionnelle Métiers de la GRH : formation ...

> Catalogue > Licence professionnelle > Sciences humaines et sociales > Licence professionnelle Métiers de la GRH : formation, compétences et emploi

Licence professionnelle Métiers de la GRH : formation, compétences et emploi

La formation propose le ou les parcours suivants :

Parcours Développement psychologique des ressources humaines et prévention des risques...

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Date: 2017-11-29 17:34:59
Site : http://formations.univ-grenoble-alpes.fr

La fonction publique, un peu plus proche du droit du travail

Le 19 janvier 2017, était adoptée l'ordonnance n° 2017-53 portant « diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et à la sécurité au travail dans la fonction publique ». À la « faveur » de ce texte, le droit de la fonction publique se rapproche un peu plus du droit du travail. C'est le cas dans deux domaines : la formation des agents...

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Site : http://www.lettreducadre.fr

Licence Professionnelle Métiers de la Gestion des ...

Deux voies de recrutement sont ouvertes, l'une en formation initiale, l'autre en formation continue.

En formation initiale

La licence professionnelle Métiers de la GRH-assistant s'adresse à des étudiants titulaires d'un DUT, BTS, Bac+2 ou plus.

En formation continue

La licence professionnelle est ouverte aux salariés comme aux demandeurs d'emploi ayant une première expérience de la...

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Site : http://www.univ-ubs.fr

Les droits et dispositifs d'aide à la formation

Selon votre situation, vous avez la possibilité de suivre une formation rémunérée : soit par le Pôle Emploi (régime conventionnel d'assurance chômage), soit par l'Etat, les régions ou les départements (régime public de rémunération des stagiaires).

>> Indemnisations du Pôle Emploi <<

o Si vous percevez une allocation chômage, vous conservez vos droits acquis en qualité de...

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Date: 2015-11-13 10:22:28
Site : http://evaluatheque.free.fr

AFPA Association pour la Formation Professionnelle des ...

AFPA Association pour la Formation Professionnelle des Adultes

mise à jour Il y a 24 jours

Ouvre dans  2 jours 9 h 6 min.

2 jours 9 h 6 min

Infos économiques

Centre de formation professionnelle

Formation continue, formation par alternance, offres d'emploi en alternance, V.A.E., remise à niveau, conseil RH, Formations réglementaires, Formations métier, Formations transverses, Recrutement en alternance, Conseil en transitions professionnelles

Méthodes de paiement acceptées

Glissez et déposez les images...

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Site : https://www.cylex.fr

Thèmes liés : afpa association pour la formation professionnelle des adultes / afpa association pour la formation professionnelle / association pour la formation professionnelle des adulte / association pour la formation professionnelle continue / offre d'emploi formation professionnelle

Centre de Formation à La Réunion et Conseil RH

Les Cabinets ALIAS OI & A ZOT FORMATION fournissent à leurs clients leur expertise professionnelle de conseils en gestion des ressources humaines, recrutement et formation à l'île de la Réunion.

Formations à la Réunion

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Site : http://www.aliasrh.com

Thèmes liés : cabinet conseil ressource humaine formation professionnelle / creer un centre de formation professionnelle / formation professionnelle dans l entreprise / formation professionnelle a la reunion / cabinet conseil formation professionnelle

Formation bilan de compétences

Bulletin de paie

Le « bilan de compétences », étape quasi incontournable

Le bilan de compétence est une démarche indispensable pour ceux qui n'ont pas débouché sur la filière qu'ils auront espérée. La formation d'un bilan de compétence est un chantier du gouvernement qui se négocie entre les partenaires sociaux et touche essentiellement la reconversion professionnelle.

L'importance...

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Site : http://www.formation-paie.net

La formation professionnelle, un atout pour les ...

La formation professionnelle, un atout pour les entreprises et les salariés

De l'information de qualité pour les Responsables de formation

Par Yasmine Belho , le 23/11/2015

Laisser partir un salarié en formation est parfois complexe pour des raisons d'organisation et de charge. Pourtant la formation tout au long de la vie des salariés est un atout majeur pour les entreprises. C'est la...

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Site : http://www.tissot-formation.fr

Thèmes liés : formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation sur l evolution professionnelle du salarie / formation professionnelle dans l entreprise / formation professionnelle gestion d'entreprise / formation professionnelle continue des salaries

Association pour la formation professionnelle des adultes ...

Association pour la formation professionnelle des adultes

Pour les articles homonymes, voir AFPA .

Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.

 (janvier 2016)

Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou discutez-en .

Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Conseil d'orientation et Conseil...

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Date: 2017-11-14 17:27:42
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Les dispositifs de financement de la formation ...

ll existe en France de nombreux dispositifs de financement de la formation professionnelle continue. Une personne ayant un projet de formation continue pourra mobiliser un ou plusieurs dispositifs en fonction de sa situation d'emploi (salarié, demandeur d'emploi, travailleur non salarié) et de critères personnels (situation de handicap, âge, etc.).

Ce sont les entreprises qui financent ces...

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Site : https://www.digiforma.com

Association pour la formation professionnelle des adultes ...

Association pour la formation professionnelle des adultes

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir AFPA .

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 (janvier 2016)

Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou discutez-en .

Agence nationale pour la formation professionnelle des...

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Date: 2017-11-14 17:27:42
Site : https://fr.wikipedia.org

Licence Professionnelle Métiers de la GRH : Formation ...

La licence professionnelle a vocation à une insertion professionnelle immédiate à l'issue de l'année de formation.

Après quelques années d'expérience professionnelle, le titulaire d'une licence professionnelle pourra solliciter une admission dans un master de son domaine.

Débouchés professionnels

Le diplômé peut exercer en entreprise privée, publique,...

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Date: 2019-04-12 02:43:32
Site : http://formation.univ-orleans.fr

Thèmes liés : licence professionnelle conseil emploi formation insertion / licence professionnelle conseil emploi formation / licence professionnelle metiers de la formation / formation continue licence professionnelle / centre de formation et d insertion professionnelle

Atelier #Regions2017: la formation professionnelle au ...

Accueil > Actualités > Actualités nationales > Atelier #Regions2017: la formation professionnelle au service de l'emploi

9 novembre 2017

Atelier #Regions2017: la formation professionnelle au service de l'emploi

Un atelier intitulé «La formation professionnelle au service de l'emploi: expérimenter de nouveaux modèles pour réussir demain» s'est déroulé le jeudi 28 septembre 2017 en...

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Site : http://regions-france.org

Offres d'emploi Formation Rémunérée - Lorraine ...

Offres d'emploi Formation Rémunérée - Lorraine

Dernières recherches

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Responsable Opérationnel de Site en Circulation Ferroviaire H/F

SNCF - agence de recrutement reseau - Vosges

en Île-de-France ou en province. Formation gratuite et rémunérée Toutes nos offres sont...

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Site : https://www.optioncarriere.com

Thèmes liés : offre d'emploi formation professionnelle / formation professionnelle remuneree lorraine / formation professionnelle remuneree / offre emploi formation professionnelle / licence professionnelle metiers de la formation

pfib - Demandeurs d'emploi - formation-industrie.bzh

Toutes nos formations sont accessibles aux demandeurs d'emploi

Demandeurs d'emploi

Nous vous proposons plusieurs types de formations pour chacun de vos besoins. Certaines vous permettent de compléter vos connaissances, de développer des compétences particulières, et d'autres, offrent des parcours plus complets pour apprendre un nouveau métier et acquérir une nouvelle qualification.

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Site : https://www.formation-industrie.bzh

Loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation ...

La loi du 5 mars 2014 « relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale » comporte une série de mesures dont certaines, principalement dans le domaine de la formation professionnelle, sont directement inspirées de l'accord national interprofessionnel du 14 décembre 2013 relatif à la formation professionnelle.

Cette loi comporte trois...

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Date: 2017-11-29 17:51:56
Site : travail-emploi.gouv.fr

referent professionnel - Le Forum des Assistantes ...

Nous avons un referent professionnel pour nous aider dans le cadre de notre formation et il est remuneré par le cg;

Il s'occupait avant du recrutement, mais la loi sur la formation professionnelle demandant un ref professionnel, notre departement l'a fait, de manière responsable!

Maintenant, je crains que dans le même mot, nous ne mettons pas la même chose, Autant je suis...

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Site : http://www.forums.assistante-maternelle.org

Thèmes liés : role de l'etat dans la formation professionnelle / formation professionnelle demande / loi sur la formation professionnelle / departement de la formation professionnelle / recrutement formation professionnelle

Formation en gestion des ressources humaines

La formation professionnelle est une procédure qui se rapporte à plusieurs contextes, principalement la gestion des ressources humaines dans une entreprise. Effectivement, les centres de formation professionnelle mettent en place une panoplie de formation ressources humaines qui facilite la gestion du personnel ainsi que leur administration. Pour en savoir davantage, suivre ce lien . En effet,...

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Site : http://www.formation-ressources-humaines.com

Thèmes liés : formation professionnelle gestion d'entreprise / formation professionnelle ressources humaine / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / gestion du stress formation professionnelle

Dossier « Formation » : La formation professionnelle dans ...

Toutes les familles de l'assurance sont concernées par la formation professionnelle. Imposée par la loi, elle permet d'intégrer les nouveaux collaborateurs, de réactualiser les connaissances des techniciens, des directions supports et de renouveler les démarches commerciales. Mais les assureurs consacrent beaucoup plus d'argent que ce que la loi leur impose, en raison d'une profonde mutation...

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Site : https://www.newsassurancespro.com

Thèmes liés : formation sur l evolution professionnelle du salarie / direction de l'emploi et de la formation professionnelle / direction de l emploi et de la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi / formation professionnelle dans l entreprise

Annexe au projet de loi de finances pour 2018 sur la ...

Annexe au projet de loi de finances pour 2018 sur la formation professionnelle Le jaune budgétaire sur la formation professionnelle annexé au projet de loi de finances pour 2018 détaille le financement de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage....

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Site : https://contrib.eduscol.education.fr

Thèmes liés : projet loi formation professionnelle / financement formation professionnelle continue / financement d une formation professionnelle / aide financement formation professionnelle / financement formation professionnelle

Formation anglais DIF Lyon, organisme formation ... - Accuiel

Organisme de formation spécialisé en anglais et espagnol, Karine Lucchi

Organisme de formation spécialisé en anglais et espagnol, Karine Lucchi Formations

Des études linguistiques et trois ans passés à l'étranger m'ont persuadée de la capacité de chacun à apprendre une langue étrangère. Forte de cette motivation et d'expériences professionnelles choisies, j'ai entrepris de...

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Site : http://www.formations-lucchi.com

Qu'est ce qu'un CFA (la règle de droit) - L'APPRENTI

Les avis de la commission permanente du Conseil national de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi ou du comité régional de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi portent notamment sur les garanties de tous ordres présentées par le projet et sur son intérêt eu égard...

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Site : https://www.lapprenti.com

Formation conseil régional midi-pyrenées, formations ...

Pour vous former, vous pouvez :

suivre une formation financée par l'Assédic ou la Région, en tant que stagiaire de la formation professionnelle,

signer un contrat de travail assorti d'une formation : les contrats d'apprentissage ou les contrats de professionnalisation sont les plus répandus,

bénéficier d'un congé individuel de formation, sous certaines conditions, et si vous avez accompli...

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Date: 2017-11-29 18:13:36
Site : apformation.com

Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage ...

Formation en alternance

Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage : dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA)

NOR : MENE1100012C

circulaire n° 2011-009 du 19-1-2011

MEN - DGESCO A2-2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie

L'article L. 337-3-1 du code de l'Éducation, issu de l'article 29 de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à...

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Site : education.gouv.fr

Financement formation professionnelle, aides financières | QRP

Financer ma formation admin 2017-10-10T13:07:59+00:00

Financement formation professionnelle

CPF, CPA, AIF, FONGECIF ... autant d'acronymes qui portent à confusion ! QRP International vous propose une liste de tous les financements envisageables de votre formation, que vous soyez salarié, à la recherche d'un emploi ou indépendant. La liste se veut la plus complète possible.

DEMANDEUR...

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Site : https://www.qrpinternational.fr

Quelques mots du vocabulaire de la formation - Se former ...

Quelques mots du vocabulaire de la formation

Ce petit vocabulaire de la formation est de ceux dont le sens tend à évoluer tout autant par les progrès des sciences humaines que par les modifications de la législation ou les résultats des négociations professionnelles. Il n'est donc pas inutile de tenter régulièrement de faire les mises au point qui s'imposent et, surtout, de les discuter...

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Site : http://www.constructif.fr

Handicap, formation et insertion professionnelle ...

Handicap, formation et insertion professionnelle

Les personnes en situation de handicap, temporaire ou permanente, représentent plus de 30 % de la population française. Chaque année, des millions de gens déclarent des problèmes de santé ou de handicap. Cette situation, pour la moitié d'entre eux, influence sur leur compétences professionnelle, en termes de mobilité ou de...

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Site : https://www.myconnecting.fr

Les dispositifs de formation continue - univ-reims.fr

Les dispositifs de formation continue

Les dispositifs de formation continue

Afin de vous aider à mieux choisir le dispositif de formation qui vous convient et de vous aider à mettre en oeuvre vos démarches, vous trouverez au sein de ce dossier des informations détaillées sur :

Les dispositifs de formation pour les salariés

Les contrats en alternance pour les jeunes de moins de 26 ans

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Site : univ-reims.fr

pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) - Sénat

Audition de M. Yves Barou, président de l'Association nationale

pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

(mercredi 10 octobre 2012)

Mme Annie David, présidente. - Après la démission de votre prédécesseur, Jean-Luc Vergne, les difficultés auxquelles est confrontée l'AFPA ont occupé le devant de la scène : difficultés financières mais aussi de fonctionnement, problèmes...

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Date: 2014-02-17 17:47:39
Site : senat.fr

Formation Electricité Paris - tel: 09.72.51.25.25 ...

La formation dure deux ans après la 3ème et offre la possibilité d'exercer immédiatement. Une autre possibilité pour être électricien est de suivre une formation professionnelle en électricité comme celle proposée par Formation Electricité Paris. Notre organisme de formation Paris a mené à l'emploi de nombreux jeunes, adultes, demandeurs d'emploi ou salariés bénéficiaires d'un CIF...

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Site : http://formationelectriciteparis.org

Les dispositifs de formation continue - univ-reims.fr

Les dispositifs de formation continue

Les dispositifs de formation continue

Afin de vous aider à mieux choisir le dispositif de formation qui vous convient et de vous aider à mettre en oeuvre vos démarches, vous trouverez au sein de ce dossier des informations détaillées sur :

Les dispositifs de formation pour les salariés

Les contrats en alternance pour les jeunes de moins de 26 ans

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Site : univ-reims.fr

Convention Collective de L'automobile 3034 - juritravail.com

RTT : qu'est-il prévu dans ma convention ?

Ce qu'il faut savoir sur la Convention Automobile (Brochure JO n°3034)

Vous êtes salarié d'une casse automobile ou d'une station-service ? Vous êtes vendeur dans une concession automobile ? Vous êtes employé dans un garage automobile ?

Dans ce cas, vous dépendez de la Convention collective nationale des services de l'automobile du 15 janvier...

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Date: 2017-11-29 15:47:43
Site : https://www.juritravail.com

Formation et enseignement professionnels Algérie 2017 ...

Concours dans la Formation et l'enseignement professionnels

Le secteur de la formation professionnelle pour des Techniciens ou des TS recrute plusieurs enseignants et administrateurs dans toutes les wilayas et communes algériennes. Chaque...

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Date: 2017-04-05 07:49:43
Site : http://fonction-public.city-dz.com

Thèmes liés : recrutement formation professionnelle algerie 2017 / formation professionnelle algerie 2017 / formation professionnelle des enseignants / recrutement formation professionnelle 2017 / recrutement formation professionnelle algerie

Ministre de la Formation Professionnelle, Métier et ...

Danny Ngubaa 12 juin 2017

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La volonté du gouvernement d'union nationale et, par ricochet, celui du Chef de l'Etat est de doter le pays d'une catégorie de personnes qui oeuvreront, par leur contribution, à la concrétisation des aspirations du souverain primaire. Voilà, l'une des missions dévolues à l'actuel ministre de la Formation professionnelle,...

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Site : https://laprosperiteonline.net

Thèmes liés : ministre de la formation professionnelle metiers et artisanat / ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministre de l emploi et de la formation professionnelle / metiers de la formation professionnelle / formation professionnelle ministere de l'education nationale

Université - Licence professionnelle Sciences Humaines et ...

Présentation

La licence « formation de formateurs » a pour objectif de proposer au-delà des aspects purement pédagogiques, une analyse de la relation formative et une interrogation des pratiques, ainsi qu'une compréhension des enjeux sociaux et institutionnels de la formation.

Cette formation centrée sur le face-à-face pédagogique vise d'une part, à appréhender et...

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Site : parisnanterre.fr

Centre formation ressources humaines, école formations rh ...

Formation Ressources Humaines

Une formation professionnelle en ressources humaines, la porte ouverte vers des métiers d'avenir.

Le marché de l'emploi est en constante évolution et l'époque où un salarié poursuivait une carrière entière dans la même société est bel et bien révolue.

Les entreprises ont de plus en plus besoin de réagir vite aux fluctuations de la demande et font appel...

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Site : http://www.esmae.fr

Thèmes liés : formation professionnelle ressources humaine / offre d'emploi formation professionnelle / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / formation sur l evolution professionnelle du salarie

Agence nationale pour la formation professionnelle des ...

www.afpa.fr

L'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) est un organisme français de formation professionnelle au service des Régions , de l' État , des branches professionnelles et des entreprises . Membre du Service public de l'emploi [1] , l'Afpa, constituée en association avant de devenir en 2017 un EPIC propose des formations qualifiantes...

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Site : https://wikimonde.com

Formation à Paris | Centre de formation professionnelle à ...

Formation professionnelle à Paris (75)

Notre organisme de formation ADISCOS à Paris

vous accompagne et définit la formation qui vous convient. Besoin de monter en compétence et de mettre en place un cursus de formation rapidement pour une échéance à venir ? Nos experts sont à votre écoute du lundi au vendredi et mettent leurs compétences d'accompagnement au service de la satisfaction...

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Site : adiscos.com

La formation professionnelle et l'apprentissage en chiffres

PARIS, 24 novembre (Reuters) - Les partenaires sociaux ont lancé vendredi un cycle de négociation sur les contours de la réforme de la formation professionnelle souhaitée par le gouvernement, premi�?re d'une dizaines de réunions qui devraient se terminer le 16 février. La réforme voulue par Emmanuel est censée "sécuriser" les travailleurs, une des grandes réformes de son...

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Site : boursorama.com

Licence professionnelle Droit, Economie, Gestion<br ...

Présentation

La Licence professionnelle Métiers de la gestion et de la comptabilité spécialité Comptabilité et paie parcours Gestion des Rémunérations proposée par l'Université Paris Nanterre est un diplôme national de niveau II. Elle est inscrite au RNCP. Elle comporte 60 ECTS (European Credits Transfer System).

Elle peut être suivie en formation initiale, en alternance...

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Site : parisnanterre.fr

Licence professionnelle Sciences Humaines et Sociales<br ...

Présentation

La licence « formation de formateurs » a pour objectif de proposer au-delà des aspects purement pédagogiques, une analyse de la relation formative et une interrogation des pratiques, ainsi qu'une compréhension des enjeux sociaux et institutionnels de la formation.

Cette formation centrée sur le face-à-face pédagogique vise d'une part, à appréhender et...

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Site : parisnanterre.fr

Licence professionnelle Droit, Economie, Gestion<br ...

Présentation

La Licence professionnelle Métiers de la gestion et de la comptabilité spécialité Comptabilité et paie parcours Gestion des Rémunérations proposée par l'Université Paris Nanterre est un diplôme national de niveau II. Elle est inscrite au RNCP. Elle comporte 60 ECTS (European Credits Transfer System).

Elle peut être suivie en formation initiale, en alternance...

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Site : parisnanterre.fr

Aides au financement - Le site du ministère des Sports

La formation professionnelle initiale relève des conseils régionaux.

La formation professionnelle continue relève prioritairement de l'employeur, des branches professionnelles (par l'intervention des organismes paritaires collecteurs agréés ou OPCA) et des conseils régionaux.

Il existe de nombreux dispositifs variant selon votre situation personnelle, il est donc important que vous...

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Date: 2017-11-29 16:30:10
Site : http://www.sports.gouv.fr

Formation professionnelle à Montpellier (34090) - adiscos.com

Formation professionnelle à Montpellier (34090)

L'organisme de formation ADISCOS est le spécialiste de la formation professionnelle continue à Montpellier.

Montpellier compte de nombreux sièges sociaux de grosses entreprises et les besoins en formation foisonnent. Nos formateurs se déplacent à Montpellier et proposent des formations en individuel à domicile ou sur votre lieu de travail.

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Site : adiscos.com

Convention Collective Restauration de Collectivité ...

Voir tous les avis

Ce qu'il faut savoir sur la Convention Restauration Collective (Brochure JO n°3225)

Les agents de restauration de collectivité ont pour mission de confectionner et d'organiser le service de repas hors du domicile. Ces repas sont élaborés soit par une entreprise privée en délégation de service public, soit par un syndicat communal de restauration.

Vous travaillé dans une...

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Date: 2017-11-29 16:09:05
Site : https://www.juritravail.com

Emploi : Maquilleuse professionnelle Nice - 1773 offres d ...

Maquilleur Maquilleuse Professionnel

PINK ORGANISATION  -  Nice 15k EUR/an

 ...ORGANISATION recrute pour l'une de ses boutiques un Maquilleur /Maquilleuse Professionnel :Vous réalisez les différentes prestations de maquillage et... 

Il y a un mois

Consultant Prévention Risques Professionnels H/F

Apave  -  Nice

 ...assistez nos clients sur des projets liés à la prévention des risques...

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Site : https://fr.jooble.org

Droit individuel a formation - Syntec bet - La convention ...

Droit individuel a formation dans la convention collective syntec bet

Dernière mise à jour 13/02/2018

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En savoir plus sur la convention collective syntec bet

Section 3 : Congé individuel de formation - Titre II : Actions concourant à la sécurisation des parcours professionnels - Accord

...dehors du temps de travail Les frais sont pris en charge en tout...

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Site : http://www.laconventioncollective.com

rapport parlementaire du député Emeric BREHIER sur le ...

SYNTHÈSE DU RAPPORT 7

LISTE DES RECOMMANDATIONS 13

INTRODUCTION 21

I. POUR UN LYCÉE OUVERT QUI OFFRE À TOUS DE RÉELS CHOIX ET DES ARMES ÉGALES POUR RÉUSSIR DANS LE SUPÉRIEUR 25

A. METTRE FIN À LA HIÉRARCHIE DES FILIÈRES ET À LA SÉLECTION PAR L'ÉCHEC EN CRÉANT UN LYCÉE POUR TOUS 25

1. Les dysfonctionnements du système des filières, un mal incurable ? 25

a. La hiérarchie entre...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr