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evaluation suivi formation professionnelle
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Des modèles de formation professionnelle d’origine ...
PertinenceDes modèles de formation professionnelle d'origine étrangère à l'épreuve des spécificités sociétales marocaines
Une application au secteur de l'artisanat
Foreign models of vocational training in the experiment of societal specificities of Morocco
Mohamed Jallal Eladnani et Éric Verdier
Français English
Le système actuel de formation professionnelle marocain est un...
Site : journals.openedition.org
Centre militaire de formation professionnelle — Wikipédia
PertinenceCentre militaire de formation professionnelle
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
modifier - modifier le code - voir wikidata
Installé en Vendée à Fontenay-le-Comte depuis 1958, le Centre Militaire de Formation Professionnelle (CMFP) est un centre de formation unique au service de la Défense, entièrement consacré à la transition professionnelle des militaires. Il fait...
Date: 2018-01-26 23:01:44
Site : https://fr.wikipedia.orgFormation professionnelle : vingt questions pour tout ...
PertinenceFormation professionnelle : vingt questions pour tout savoir
Questions/Réponses
Mireille Weinberg
05 Mars 2015 à 10h44
Plan de formation, Compte personnel de formation, Certificat de qualification professionnelle, validation des acquis d'expérience, entretien professionnel, Organismes paritaires collecteurs agréés...
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1/ Le plan de formation, c'est quoi ?
Date: 2017-11-29 15:32:06
Site : http://www.lopinion.frFrance compétences
PertinenceFrance compétences, la nouvelle gouvernance de la formation professionnelle
Qui sommes-nous ?
Nos missions
Créée le 1er janvier 2019, par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 5 septembre 2018, France compétences a pour mission d'assurer le financement, la régulation, le contrôle et l'évaluation du système de la formation professionnelle et de l'apprentissage.
Date: 2019-04-12 04:15:04
Site : https://www.francecompetences.frConvention collective HCR : Hotels, Cafés, Restaurants ...
PertinenceHCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les dispositions du présent accord-cadre concernent les entreprises de la métropole, ainsi que celles des départements d'outre-mer, exerçant une ou plusieurs activités figurant en annexe I.
Organisme gestionnaire des fonds de la formation professionnelle.
HCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les organisations syndicales de salariés...
Site : https://www.legiest.fr
Période de professionnalisation - uniformation.fr
PertinenceLa période de professionnalisation
03 juillet 2017
La période de professionnalisation vous permet de construire avec votre employeur un parcours de formation financé par Uniformation.
Destinée à favoriser votre maintien dans l'emploi, elle comprend des actions d'évaluation, d'accompagnement et de formation.
Elle permet d'acquérir une qualification professionnelle, ou d'accéder à des...
Date: 2017-11-29 13:21:03
Site : uniformation.frEntretien professionnel — Wikipédia
PertinenceRégime de l'entretien professionnel[ modifier | modifier le code ]
Comme le prévoit l'article 1-1-1 de l'avenant du 8 juillet 2004 : « Pour lui permettre d'être acteur dans son évolution professionnelle, tout salarié ayant au moins deux années d'activité dans une même entreprise bénéficie, au minimum tous les deux ans, d'un entretien professionnel réalisé par l'entreprise,...
Date: 2017-11-20 17:36:42
Site : https://fr.wikipedia.orgLa formation professionnelle tout au long de la vie ...
PertinenceLa formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale : en savoir plus !
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale : en savoir plus !
Définition de la formation professionnelle continue.
Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d'acquérir et d'actualiser des connaissances et des...
Site : http://www.blue2bgreen.com
webographie-sur-la-vae - Le portail de la validation des ...
PertinenceMichel de Virville, dans son rapport "Donner un nouvel élan à la formation professionnelle" en octobre 1996, préconise "la mise en place d'un dispositif national de validation des acquis ayant la forme d'un référentiel de compétences structuré par filières professionnelles [...] Il s'agit donc de mettre en place un référentiel national des qualifications, construit par domaines...
Date: 2017-11-29 12:39:19
Site : http://www.vae.gouv.frLes outils d’évaluation d’une formation - Revolution-RH
Pertinence5 février 2014 | Formation professionnelle | 1 commentaire
Nous avons vu dans notre article précédent qu'il existe quatre principaux niveaux d'évaluation d'une formation. Pour chacun d'eux, des outils peuvent être utilisés, de manière simultanée ou distincte. A noter que ces outils sont essentiellement ceux des évaluations formatives (qui permettent au participant à une formation de...
Site : https://revolution-rh.com
Thèmes liés : formation professionnelle dans l entreprise / evaluation suivi formation professionnelle / evaluation de la formation professionnelle / taux participation formation professionnelle 2014 / taux participation formation professionnelle
Questions-réponses sur la formation continue obligatoire
PertinenceAccueil > Pratiques professionnelles > Formation continue >Questions-réponses : formation continue obligatoire
Questions-réponses sur la formation continue obligatoire
L'entrée en vigueur, le 1er janvier 2019, du nouveau Règlement sur la formation continue obligatoire des médecins suscite de nombreuses questions chez les médecins. Nous rassemblons ici en sept thèmes les...
Site : http://www.cmq.org
Bulletin officiel n° 44 du 27 novembre 2003 - M.J.E.N.R.
PertinenceMENE0302367C
CONVENTION TYPE CONCERNANT LES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL À L'ÉTRANGER DES ÉLÈVES EN FORMATION PROFESSIONNELLE DE NIVEAUX V ET IV
C. n° 2003-203 du 17-11-2003
NOR : MENE0302367C
RLR : 523-3a
MEN- DESCO A7
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux déléguées et délégués académiques aux enseignements...
Date: 2016-06-21 14:53:54
Site : education.gouv.frEntretien professionnel : entretiens individuels ...
PertinenceEntretien professionnel
Entretien professionnel
La loi n°2014-288 du 5 mars 2014 a remplacé divers entretiens individuels obligatoires (entretien de 2nde partie de carrière, de retour de congé de maternité...) par un entretien individuel unique : l'entretien professionnel (au moins tous les deux ans ou au retour de certaines absences), assorti d'un certain formalisme (rédaction d'un écrit,...
Site : opcalia.com
Conseiller et orienter les salariés dans leur parcours ...
PertinenceConseiller et orienter les salariés dans leur parcours professionnel
Conseiller et orienter les salariés dans leur parcours professionnel
Repères indspensables et outils d'accompagnement
L'objectif de cette formation ? Vous proposer une méthodologie et des outils "clés en mains" pour accompagner les projets de développement des compétences et de formation des salariés, en tenant...
Site : https://www.gereso.com
Enseignement Technique et Formation Professionnelle : de ...
PertinenceEnseignement Technique et Formation Professionnelle : de grands changements en vue
Publié le vendredi 2 juin 2017 | Ministères
© Ministères par DR
Cérémonie de clôture du séminaire de planification des activités du Secrétariat d'Etat chargé de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle
Mercredi 31 mai 2017. Abidjan. Cérémonie de clôture du séminaire de...
Date: 2017-06-02 07:23:07
Site : http://news.abidjan.netWebographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
PertinenceLe portail de la validation des acquis de l'expérience
Introduction Webographie - La validation des acquis de l'expérience
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette...
Site : http://www.vae.gouv.fr
Réadaptation et formation professionnelle - afiro.ch
PertinenceMesures de réadaptation et de formation pour personnes
au bénéfice de prestations de l'assurance invalidité.
Réadaptation et formation
Mesures de réadaptation et de formation pour personnes au bénéfice de prestations de l'assurance invalidité.
Prestation et objectif
Le centre de réadaptation et de formation d'AFIRO (CRFA) propose différentes mesures professionnelles contenues dans la...
Site : https://www.afiro.ch
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi / formation professionnelle assurance invalidite / formation capacite professionnelle assurance
Liste des commissions et instances consultatives ou ...
PertinenceCommission consultative des jeux de cercles et de casinos [4]
Comité consultatif des prêts et dépôts d'oeuvres et d'objets d'art inscrits sur l'inventaire du fonds national d'art contemporain [5]
Culture et communication
Comité consultatif du fonds d'investissement pour la biodiversité et la restauration écologique
Écologie, développement durable et énergie
Comité consultatif...
Date: 2017-11-23 08:23:13
Site : https://fr.wikipedia.orgOrdonnance du SEFRI sur la formation professionnelle initiale
PertinenceOrdonnance du SEFRI sur la formation professionnelle initiale d employée de commerce/employé de commerce avec certificat fédéral de capacité (CFC) 1 du 26 septembre 2011 (état le 1 er janvier 2015) Employée de commerce CFC/Employé de commerce CFC Kauffrau EFZ/Kaufmann EFZ Impiegata di commercio AFC/Impiegato di commercio AFC Formation initiale de base Formation initiale élargie Le...
Site : docplayer.fr
le transfert - Le Blog de la Formation professionnelle
PertinenceProuver la valeur des formations - 1 : le transfert
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La réforme...
Site : http://www.formation-professionnelle.fr
Thèmes liés : formation professionnelle dans l entreprise / formation professionnelle d'acteur / formation professionnelle d acteur / evaluer dispositif formation professionnelle / evaluation suivi formation professionnelle
Enjeux et priorités de la formation professionnelle - La cgt
PertinencePublié le lundi 27 octobre 2008
Enjeux et priorités de la formation professionnelle
Dans une économie de plus en plus ouverte sur le monde, les entreprises sont confrontées en permanence à la nécessité d'anticiper et de s'adapter à leur environnement.
Le renouvellement accéléré des techniques de production et de distribution des biens et des services sollicite toujours...
Site : cgt.fr
Formateur(trice) professionnel(le) d'adultes - Option ...
PertinenceFormateur(trice) professionnel(le) d'adultes - Option Transport
Formateur(trice) professionnel(le) d'adultes - Option Transport
Construire une posture de formateur d'adultes.
Acquérir les fondamentaux de l'ingénierie de formation et du métier de formateur.
Acquérir des repères techniques, méthodologiques et organisationnels pour analyser une demande ou un besoin de formation.
Concevoir et...
Site : forget-formation.com
Formation professionnelle, examen et expérience pratique ...
PertinenceFormation professionnelle, examen et expérience pratique
Vous avez soumis à l'Ordre votre demande de reconnaissance en vue de l'obtention du permis de comptabilité publique [PDF], que ce soit en vue d'obtenir le titre de CPA auditeur ou de CPA auditeur limité à la mission d'examen? Le comité de la comptabilité publique évaluera votre dossier pour déterminer si vous satisfaites aux...
Site : cpaquebec.ca
Thèmes liés : examen formation professionnelle / financement d une formation professionnelle / guide pratique de la formation professionnelle pdf / guide pratique de la formation professionnelle / formation professionnelle fonction publique
M2 Ingénierie de la formation professionnelle | Université ...
PertinenceDans un contexte de changement des organisations du travail, des emplois et des compétences dans les entreprises, le parcours Ingénierie de la formation professionnelle forme des experts de la formation des adultes. Il prépare aux missions traditionnelles de la fonction formation : analyse des besoins de formation, proposition des actions de formation, mise en oeuvre des actions et des...
Date: 2018-02-09 23:15:33
Site : https://www.universite-paris-saclay.frToute la formation Toulouse & Midi-Pyrénées - Le Guide De ...
PertinenceMoteur de recherche de formation continue à Toulouse et en Midi-Pyrénées
La formation professionnelle continue est un sujet qui prend de plus en plus d'importance dans le développement des entreprises en France.
Dans un contexte de concurrence de plus en plus forte des pays émergents, la délocalisation des différentes activités de production devient presque systématique pour tous les...
Convention collective, Démission : Services de l ...
PertinenceServices de l'automobile (Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs)
Brochure n° 3034
Convention collective nationale du 15 janvier 1981
Chapitre II : Statut professionnel des ouvriers et des employés
En vigueur étendu
a) Sauf cas de faute grave ou de force majeure, la durée du...
Site : http://maconvention.fr
Centre militaire de formation professionnelle - Wikimonde
Pertinencehttp://www.defense-mobilite.fr/nos-services/centre-militaire-de-formation-professionnelle
Installé en Vendée à Fontenay-le-Comte depuis 1958, le Centre Militaire de Formation Professionnelle (CMFP) est un centre de formation unique au service de la Défense, entièrement consacré à la transition professionnelle des militaires. Il fait partie intégrante de Défense Mobilité depuis...
Site : https://wikimonde.com
Le compte professionnel de prévention C2P | AtouSante
PertinenceUtilisation par le salarié des points de son compte professionnel de prévention, C2P
La réforme du code du travail a introduit des modifications dans la prévention de l'effet de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels ( on abandonne le terme de pénibilité).
Textes de référence pour le compte professionnel de prévention
Décret n° 2017-1768 du 27 décembre...
Site : https://www.atousante.com
Formation professionnelle web - Bac+3 | Digital Campus
PertinenceFormation professionnelle web - Bac+3
Digital Campus vous propose des formations web et multimédia au parcours modulaire dont les objectifs principaux sont la mise en place de process de production, la maîtrise technique des outils nécessaires à la mise en place des projets (logiciels et languages web) et l'apprentissage des métiers du numérique (chef de projet, web designer,...
Xavier ROEGIERS - BIEF
PertinencePrésident du BIEF , à Louvain-la-Neuve.
Professeur à l'Université catholique de Louvain-la-Neuve
Principales qualifications et missions réalisées :
Direction d'une équipe internationale d'experts dans le cadre d'une recherche fondamentale (10 pays, 3 continents) sur le thème « Qu'est-ce qui fait que nous sommes compétents ? », en collaboration avec le BIEF. Cette recherche a...
Site : http://www.bief.be
Programme régional de formation ... - ORES Pays de la Loire
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Société > Formation continue > Programme régional de formation professionnelle continue
Programme régional de formation professionnelle continue
La définition et la mise en oeuvre des actions de formation professionnelle continue pour les jeunes et les adultes à la recherche d'un emploi ou d'une nouvelle orientation professionnelle sont de la compétence des...
Site : http://ores.paysdelaloire.fr
Le LEXIQUE de la FORMATION - frederic-chartier.com
PertinenceAcquis : Ensemble des savoirs et savoir-faire dont une personne manifeste la maîtrise dans une activité professionnelle, sociale ou de formation. Les acquis exigés pour suivre une formation constituent les pré-requis. (AFNOR)
Action de formation : Processus mis en oeuvre, dans un temps déterminé, pour permettre d'atteindre les objectifs pédagogiques de la formation. Au sens légal les...
Date: 2019-03-27 20:44:06
Site : http://www.frederic-chartier.comFormation des notaires en France — Wikipédia
PertinenceFormation actuelle des notaires[ modifier | modifier le code ]
Suivant application du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire [1] , et plus particulièrement son article 9, il existe deux voies pour devenir notaire en France : la voie « professionnelle » et la voie...
Date: 2017-11-29 01:10:16
Site : https://fr.wikipedia.orgFormation photo de studio - Formation professionnelle à ...
PertinenceFormation photo de studio à Clermont-Ferrand, Auvergne
Formation photo de studio à Clermont-Ferrand, Auvergne
Formation à la photographie de studio
La formation photo de studio se déroule dans notre studio photo entièrement équipé à Clermont-Ferrand. Elle est destinée aux photographes voulant se former à la théorie et à la pratique de la prise de vues photographique en studio à titre...
Site : https://www.formation-photographe.net
Thèmes liés : formation professionnelle photo / formation professionnelle en photographie / formateur de la formation professionnelle / programme de formation professionnelle et technique / programme de formation professionnelle
accords nationaux de la Métallurgie - Convention collective
PertinenceAccueil > Métallurgie > Métallurgie : accords nationaux
Convention collective Métallurgie accords nationaux
A jour au: 29/11/2017 (dernière modification au 03/07/2017)
Notre engagement qualité
Le champ d'application des accords nationaux résulte d'un accord du 16 janvier 1979, modifié en 1983, 1992 et par un accord du 26 novembre 1996.
Il est défini en fonction de la nomenclature...
Site : convention-collective.fr
Taxe d'apprentissage - Ministère de l'Éducation nationale ...
PertinenceLa taxe d'apprentissage est un impôt dû par les entreprises. Le taux de la taxe est fixé à 0,68 % de la masse salariale de l'année précédente (0,44 % pour les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin).
Les employeurs assujettis peuvent s'acquitter de la taxe d'apprentissage soit en réalisant des dépenses ou des versements exonératoires soit en versant la taxe due au...
Site : education.gouv.fr
Nouvelles - Centre de Formation Professionnelle de Mont ...
Pertinence7 avril 2016 - Le Centre de formation professionnelle Mont-Laurier est fier de vous annoncer le retour des soupers gastronomiques préparés par les étudiantes du programme de Cuisine.
Venez encouragez nos futurs chefs en dégustant l'une des délicieuses tables d'hôte de notre restaurant-école.
Des billets, au coût de 25$, sont encore disponibles pour le souper du 7 avril et sont en vente au...
Site : cfpml.qc.ca
Construction d’un dispositif d’évaluation des ...
PertinenceConstruction d'un dispositif d'évaluation des enseignements et des formations : le point de vue des apprenants
Christine Gangloff, Marc Weisser, Saloua Bennaghmouch et Sondess-Ben Abid-Zarrouk
Français English
L'université française a l'habitude d'évaluer ses étudiants. Mais l'exigence d'évaluer les systèmes de formation eux-mêmes apparaît progressivement. Le but est d'une...
Site : http://questionsvives.revues.org
Entretien professionnel | Opcalia | Vos projets emploi ...
PertinencePublié le : 13.12.2017
Modifié le : 08.03.2019
L'entreprise doit organiser pour tous les salariés des entretiens individuels dits « entretiens professionnels », au moins tous les deux ans. Objectif : échanger avec le salarié sur ses perspectives d'évolution professionnelle, notamment en termes de qualifications et d'emploi. L'entretien professionnel est un acte managérial essentiel à...
Site : opcalia.com
CQP des commerces de gros - Confédération Française du ...
PertinenceCQP des commerces de gros
Les prochaines formations Evaluateur CQP Vente en commerces de gros auront lieu le 22 novembre 2016 et le 14 décembre 2016 à Paris.
La prochaine formation Evaluateur CQP Manager commercial en commerces de gros aura lieu le 28 novembre 2016 à Paris.
Pour plus d'informations et pour vous inscrire à ces formations obligatoires pour être habilité Evaluateur CQP...
Site : http://www.cgi-cf.com
Thèmes liés : developpement des competences et formation professionnelle / formation professionnelle commerce et vente / formation et developpement des competence / formation professionnelle dans l entreprise / referentiel metier competence formation
Certification ISO 29990, la qualité pour les organismes de ...
PertinenceLa norme ISO 29990 s'adapte aux prestataires de service de formation dans le cadre de l'éducation et de la formation non formelle.
Elle met en avant les points clés suivants :
- La prise en compte de l'apprenant et les résultats du processus de formation,
- La compétence des prestataires,
- Le processus de management financier et le management des risques.
La norme s'articule autour de...
Site : http://www.bureauveritas.fr
Thèmes liés : service de la formation professionnelle / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / evaluation suivi formation professionnelle / qualite en formation professionnelle
Votre Suivi Post-formation - evoleo.fr
PertinenceA l'issue de votre formation, évoléo vous propose un suivi personnalisé*.
Ce suivi vous permet de fixer davantage les connaissances acquises lors de la formation.
Après inscription sur notre plateforme internet, vous recevez, à intervalles réguliers (fréquence déterminée à votre convenance), des emails reprenant de façon synthétique les points importants abordés au cours de la...
Date: 2017-11-29 16:48:25
Site : http://www.evoleo.frThèmes liés : formation professionnelle dans l entreprise / evaluation suivi formation professionnelle / formation efficacite professionnelle / formation professionnelle cours / evaluation de la formation professionnelle
La formation professionnelle dans la presse – Janvier 2016 ...
PertinenceMise en oeuvre du compte personnel d'activité, évaluation de la valorisation des acquis de l'expérience, évolution de l'entretien annuel, premier anniversaire de la réforme de la formation professionnelle, mooc universitaires et entreprise, ... Ce début d'année est riche et varié sur le front des ressources humaines en général, et de la formation professionnelle en particulier....
Enseignement technique et formation professionnelle en ...
PertinenceLe Ministre du Plan et du développement Albert Toikeuse de retour d'une mission de prospection dans le golfe persique
- RTI - 30/10/2011
Activités gouvernementales 2011
A l'instar de tous les secteurs d'activité du pays en cette période post-crise, le secteur de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle a subi les affres de la guerre. 19 établissements sur la...
Date: 2011-10-31 01:33:03
Site : http://news.abidjan.netAgréments et certifications | Forget Formation
PertinenceSuivez une formation chez Forget Formation en toute confiance.
Nos certifications, agréments et habilitations sont les meilleurs garants de contenus et systèmes d'évaluation de qualité
Nos formations sont certifiées, agréées et habilitées par différents organismes et ministères :
Les sessions de formation préparatoires aux permis de conduire sont agréées par les Préfectures,
Site : forget-formation.com
Formation continue - Société Chimique de France
PertinenceCatalogues de stages de formation continue
Formation continue
Catalogues de stages de formation continue
Liste des catalogues d'organismes proposant des stages de formation continue
Classés par ordre alphabétique
(Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie)
L'ADEME organise des actions de formation dans tous les domaines de ses champs d'intervention : bâtiment et...
Date: 2018-02-10 00:43:54
Site : http://www.societechimiquedefrance.frFormation : Le statut des formateurs - Organisme de formation
PertinenceLe choix des parties ne suffit pas...
et le décret « qualité » impose de nouvelles obligations aux organismes
de formation qui ont recours à des formateurs indépendants !
Public concerné
Dirigeants, DRH, RRH, Comptables, Responsables administratifs/juridiques/paie dans un organisme de formation professionnelle
Niveau de connaissances préalable requis
Niveau 2 ACTULIA
Connaissance des...
Date: 2017-11-29 17:30:35
Site : http://www.actulia.org« Coiffure » : création et conditions de délivrance ...
Pertinence- la qualité de l'argumentation au regard du diagnostic établi et des attentes du client
- la qualité à la communication
Forme de l'évaluation : ponctuelle orale - durée 10 minutes maximum
À partir de l'observation d'un modèle et d'une situation proposée par les examinateurs, le candidat doit réaliser un diagnostic et une vente-conseil de produits et/ou de services.
Les examinateurs...
Site : education.gouv.fr
Thèmes liés : formation professionnelle gestion d'entreprise / formation professionnelle dans l'education nationale / formation professionnelle dans l entreprise / role de l'etat dans la formation professionnelle / gestion de l evolution professionnelle
Droits et Obligations des Organismes de Formation ...
PertinenceTout dispensateur de formation, public ou privé, doit remettre au stagiaire avant son inscription définitive :
le programme et les objectifs de la formation,
la liste des formateurs avec la mention de leurs titres ou qualités
le règlement intérieur,
les modalités d'évaluation de la formation
les coordonnées de la personne chargées des relations avec les stagiaires par l'entité...
Date: 2017-11-29 15:47:40
Site : http://paca.direccte.gouv.frÉlèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage ...
PertinenceFormation en alternance
Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage : dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA)
NOR : MENE1100012C
circulaire n° 2011-009 du 19-1-2011
MEN - DGESCO A2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie
L'article L. 337-3-1 du code de l'Éducation, issu de l'article 29 de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à...
Site : education.gouv.fr