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direction travail emploi et formation professionnelle
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Aide individuelle à la formation (AIF) - Orientation pour tous
PertinenceL'aide individuelle à la formation (AIF) de Pôle emploi finance une formation qui doit vous permettre un retour rapide et durable à l'emploi. L'aide est versée directement à l'organisme de formation.
Etes-vous concerné ?
Vous êtes demandeur d'emploi inscrit à Pôle emploi, quelle que soit votre catégorie d'inscription.
La formation visée a été validée par votre conseiller Pôle...
Date: 2018-02-09 22:42:17
Site : orientation-pour-tous.frGRETA des Hauts de seine - Demandeur d'emploi
PertinenceLa loi sur la formation professionnelle à l'égard des demandeurs d'emploi a prévu différents dispositifs de financement et de rémunération.
Le Conseil Régional Île de France et Pôle Emploi financent des formations en direction des demandeurs d'emploi, dans le but de favoriser leur insertion professionnelle.
Ces formations conventionnées sont répertoriées dans la base de données...
Date: 2017-11-29 18:57:27
Site : http://www.greta-92.frL'offre de la formation professionnelle au Maroc
PertinenceL'offre de la formation professionnelle au Maroc
By 29 April 2013
3.1.3.3. L'offre de la formation
Sur le plan organisationnel, le système actuel de formation professionnelle se caractérise par la multiplicité des intervenants. Nous distinguons le principal opérateur de la formation : l'Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail (OFPPT)
3.1.3.3.1....
Site : blog.wikimemoires.com
Accueil | Centre de formation professionnelle Marie-Rollet ...
PertinenceAccueil | Centre de formation professionnelle Marie-Rollet
Le CFP Marie-Rollet offre 11 formations en administration et commerce, arts, communication et documentation et informatique et électronique à Québec.
INTERNAL PAGES
Formations | Centre de formation professionnelle Marie-Rollet
You Tube du CFP Marie-Rollet. Aide à l'élève. Aide à l'emploi. Élève d'un jour....
Site : https://www.pageinsider.org
La formation professionnelle continue au Luxembourg ...
PertinenceLa formation professionnelle continue au Luxembourg
blog de www.diversite.eu (accueil)
Préambule
Légalement, le Luxembourg est un pays trilingue (luxembourgeois, allemand et français). L'apprentissage de la lecture et de l'écriture se fait en allemand et en français. L'allemand est enseigné dès la première année, le français dès la seconde année de...
Site : http://gendd.over-blog.com
Réforme Macron de la Formation Professionnelle, le point ...
PertinenceAccueil | Que doit on attendre de la réforme Macron de la formation professionnelle ?
Que doit on attendre de la réforme Macron de la formation professionnelle ?
Réforme Macron de la formation professionnelle : durant sa campagne, Emmanuel Macron proposait une réforme en profondeur de la formation professionnelle continue, axée sur la simplification administrative et plus de choix en...
Site : aclangues.com
Formation professionnelle continue - DIF, CIF, CBC, CVAE
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Le contrat de travail > La formation > Formation professionnelle continue
Formation professionnelle continue
« La formation professionnelle continue a pour objet de favoriser l'insertion ou la réinsertion professionnelle des travailleurs, de permettre leur maintien dans l'emploi, de favoriser le développement de leurs compétences et l'accès aux différents niveaux...
Bourse territoriale de formation 2017 | Gouvernement de la ...
PertinenceBourse territoriale de formation 2017
02 août 2016
Éducation et formation Emploi et travail
Les demandes de bourse territoriale de formation pour la rentrée du premier semestre 2017 peuvent être faites jusqu'au 15 septembre 2016 inclus auprès de la direction de la Formation professionnelle continue (DFPC).
La Nouvelle-Calédonie est susceptible d'accorder une bourse territoriale de formation...
Site : https://gouv.nc
Thèmes liés : direction de la formation professionnelle continue nouvelle caledonie / direction de la formation professionnelle continue noumea / direction de la formation professionnelle continue nc / direction travail et formation professionnelle continue / direction de la formation professionnelle continue
Comment devenir Cordonnier ? | Fédération Française de la ...
Pertinence1/ Les C.A.P., Certificats d'Aptitude Professionnelle :
Deux C.A.P. existent actuellement dans notre métier, dont les référentiels sont régulièrement actualisés :
le C.A.P. CORDONNERIE MULTISERVICE
le C.A.P. CORDONNIER-BOTTIER
Ils se préparent en 2 ans :
soit à temps plein dans les Lycées d'Enseignement Professionnel (L.E.P.) ou dans des établissements privés de même niveau,
soit par...
Site : cordonnerie.org
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la ...
PertinenceDirection départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Les directions départementales de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle (DDTEFP) sont en France des services déconcentrés dépendant des ministères en charge du travail et de l'emploi.
Site : http://fracademic.com
PROGRESS - Organisme de formation en hauteur
PertinencePROGRESS est un organisme de formation déclaré auprès de la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle, spécialisé dans la formation à l'utilisation des équipements et dispositifs contre les chutes de hauteur, depuis 1999
PROGRESS est un organisme de formation déclaré auprès de la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation...
Site : http://progress-web.fr
Thèmes liés : direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction regionale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction regionale de l emploi et de la formation professionnelle / direction regionale travail emploi formation professionnelle
Service public de l'emploi — Wikipédia
PertinenceJusqu'en 2008, le service public de l'emploi était réparti entre de multiples intervenants : ANPE , Unédic (et Assedic ), Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA), les directions régionales du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DRTEFP) de chaque région, et les directions départementales du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle...
Date: 2017-11-23 18:39:56
Site : https://fr.wikipedia.orgChômage et formation : le CPF pour les demandeurs d'emploi
PertinenceAccueil > Le CPF pour les demandeurs d'emploi
Le CPF pour les demandeurs d'emploi
Un Plan d'Investissement Compétences (PIC) pour les chômeurs
8 janvier 2018
Dans le cadre de la réforme de la formation professionnelle 2018, un Plan d'investissement compétences (PIC) est prévu pour lutter contre le chômage de masse. Ce projet s'inscrit dans la lignée du Plan de formation des demandeurs...
Le contrat de sous-traitance ou de prestation de services...
Pertinence01 avril 2009
Le contrat de sous-traitance ou de prestation de services...
Aujourd'hui, je voudrais parler d'un cas qui peut arriver dans la vie d'un Organisme de Formation : la sous-traitance. Il est possible qu'un organisme ne puisse pas assurer une partie ou toute une formation et dans ce cas, il peut recourir à la sous-traitance. Premier élément à savoir, ce contrat de prestations de...
Site : http://forma.typepad.fr
UHFP 2019 - Université d'hiver de la formation professionnelle
PertinenceFormation professionnelle | 16ème Université d'hiver du 30 janvier au 1er (...)
Formation professionnelle | 16ème Université d'hiver du 30 janvier au 1er février 2019
publié le28.01.19
Le ministère du Travail participe à la 16ème Université d'hiver de la formation professionnelle (UHFP) à Biarritz du 30 janvier au 1er février 2019. L'Université d'Hiver de la Formation...
Site : travail-emploi.gouv.fr
Enseignement Technique, Formation Professionnelle, Emploi ...
PertinenceConakry, le 28 Janvier 2017 - Le ministre de l'Enseignement Technique, de la Formation Professionnelle, de l'Emploi et du Travail Damantang Albert Camara a présenté ce samedi 28 janvier 2017 le bilan d'activités de l'année 2016, les résultats atteints par rapport à 2015, les contraintes dans la mise en oeuvre des objectifs de la lettre de mission, les recommandations et les...
Site : http://guinee7.com
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la ...
PertinenceElle assure la mise en oeuvre des politiques de l'Etat dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation...
Site : http://www.cdad-rhone.justice.fr
Thèmes liés : direction departementale du travail de l'emploi et formation professionnelle / departementale du travail de l emploi et la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et la formation professionnelle / direction departementale de l'emploi et de la formation professionnelle
En France - Bienvenue sur le site de la Miviludes | Miviludes
PertinenceQui contacter dans votre région ?
De par son décret institutif, la Miviludes est chargée de favoriser la coordination de l'action préventive et répressive des pouvoirs publics. Elle a donc vocation à échanger de manière institutionnelle avec tous les services de l'État et des collectivités territoriales concernés à raison de leur domaine de compétences par une...
Date: 2018-01-22 21:29:30
Site : http://www.derives-sectes.gouv.frLa classe préparatoire intégrée de l'INTEFP - Classe ...
PertinenceDiversifier les profils recrutés et favoriser l'accès de tous aux emplois publics, tel est l'objectif de la classe préparatoire intégrée (CPI), qui a été mise en place par le ministère chargé du travail en 2009.
Afin de diversifier leurs recrutements et de favoriser l'accès de tous aux emplois publics conformément au plan gouvernemental pour la promotion de l'égalité dans la fonction...
Date: 2018-02-09 22:20:47
Site : travail-emploi.gouv.frThèmes liés : institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle (intefp) / institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et la formation professionnelle
Formation professionnelle à Madagascar - votresalaire.org
PertinenceLe Code du travail malgache, en son article 192, dispose que la réalisation de la formation professionnelle peut se faire de deux manières différentes, soit la formation initiale qui peut être réalisée sous la forme de l'apprentissage ou de la formation en alternance, soit sous forme d'une formation continue.
Qu'est-ce qu'une formation professionnelle ?
La formation professionnelle se...
Site : https://votresalaire.org
Contrat de Formation à Télécharger
PertinenceLe Contrat de Formation du Prestataire
Le Contrat de formation est à utiliser par toute personne morale ou physique, publique ou privée, qui dispense des formations professionnelles à titre payant, doit obtenir auprès de la Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP), un numéro de déclaration d'activité. Ce numéro apparaît sur tous les...
Site : https://www.un-contrat.com
Le Dispositif De Formation Professionnelle Continue En ...
Pertinence/ Psychologie
Le Dispositif De Formation Professionnelle Continue En France
Documents Gratuits : Le Dispositif De Formation Professionnelle Continue En France. Rechercher de 42 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par Roi o 7 Juin 2012 o 2 258 Mots (10 Pages) o 368 Vues
Page 1 sur 10
lycées professionnels, a pour objectif de donner à des jeunes, issus du collège, une...
Unité départementale de la DIRECCTE / Economie, finances ...
PertinenceUnité départementale Savoie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Mise à jour le 13/11/2017
L'unité départementale Savoie (UD Savoie) de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ( DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la...
Site : http://www.savoie.gouv.fr
Panorama du droit de la formation professionnelle continue ...
PertinenceContacter l'organisme
Centre Inffo, expert national en formation professionnelle sous l'égide du Ministère en charge de la formation professionnelle, vous propose plusieurs formations autour du droit de la formation professionnelle et de votre rôle d'acteur dans votre entreprise à ce sujet.
La formation « Panorama du droit de la formation professionnelle continue » proposée...
Réforme Macron de la Formation Professionnelle, le point ...
PertinenceAccueil | Que doit on attendre de la réforme Macron de la formation professionnelle ?
Que doit on attendre de la réforme Macron de la formation professionnelle ?
Réforme Macron de la formation professionnelle : durant sa campagne, Emmanuel Macron proposait une réforme en profondeur de la formation professionnelle continue, axée sur la simplification administrative et plus de choix en...
Site : aclangues.com
Participation à la formation professionnelle continue ...
PertinenceParticipation à la formation professionnelle continue
Mise à jour le 01.01.2015 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Principe Nouvelle contribution formation de 1 % - 11.03.2014 La loi n°2014-288 du 5 mars 2014 sur la formation professionnelle met en place une contribution formation unique de 1 % pour les entreprises à partir de 10 salariés (le seuil de...
Site : http://www.pearltrees.com
Le Ministère de l'emploi et de la formation ...
PertinenceLe Ministère de l'emploi et de la formation professionnelle recrute un Directeur général pour l'APEJ
MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA REPUBLIQUE DU MALI
FORMATION PROFESSIONNELLE Un Peuple - Un But - Une Foi ...
Convergence Conseil : Développeur de potentiel
PertinenceHabilitations et labels
Convergence est référencée « Datadock », nom de la base de données unique créée par les 20 OPCA et OPACIF qui ont publié une liste commune de 21 indicateurs permettant de valider le respect par les organismes de formation des 6 critères de qualité fixés par le décret du 30 juin 2015.
Chaque indicateur est accompagné d'éléments de « preuves » que les...
Site : https://convergencerh.com
Formation Professionnelle en Allemagne | Educaro Tunisia
PertinenceDe bonnes perspectives professionnelles
La formation professionnelle vous prépare parfaitement à votre avenir. Les candidats ayant une formation professionnelle de qualité ont de bonnes perspectives d'emploi en Allemagne
De bonnes chances d'être embauché
En moyenne, deux apprentis...
Site : https://educaro.tn
Thèmes liés : offre d'emploi formation professionnelle / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / offre emploi formation professionnelle
Chronologie de la formation professionnelle et technique ...
PertinenceLes dates importantes en formation professionnelle et technique de 1828 à 2005.
Création du Montréal Mechanics Institute, premier "mechanic's institute"
Instauration des premiers cours du soir pour ouvriers
Premier gouvernement québécois de PJO Chauveau
Création du Conseil des arts et manufactures pour la formation des travailleurs
L'Académie commerciale catholique...
Date: 2018-02-13 09:28:55
Site : http://cdeacf.caDécret no 94-575 du 11 juillet 1994 relatif aux ...
PertinenceDécret no 94-575 du 11 juillet 1994 relatif aux attributions des comités départementaux de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi
NOR : TEFF9400715D
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, Vu l' article L....
Date: 2005-06-10 08:57:40
Site : http://admi.netFaiblesses et forces du secteur de la formation ...
Pertinence3.3.3. Les faiblesses du secteur de la formation professionnelle privée
*v* Les entreprises marocaines ont une perception positive sur la formation professionnelle publique et considèrent que la formation professionnelle privée doit faire des efforts dans la qualité des formations dispensées.
*v* La formation professionnelle privée est marquée par des déficits au niveau des...
Site : http://wikimemoires.net
Innovations et expérimentations dans le secteur de l ...
PertinenceH. Gosselin et G.Turan-Pelletier (IGAS)
En avril 2015, l'IGAS a été saisie d'une demande de mission relative à l'expérimentation dans le secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE) par le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
En 2013, on dénombre 3 822 structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) conventionnées par les DIRECCTE (directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ) : entreprises d'insertion (EI),...
Date: 2017-11-29 15:59:56
Site : http://www.igas.gouv.frThèmes liés : direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction generale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction generale de l emploi et de la formation professionnelle
Découverte du métier d'inspecteur du travail - Le métier d ...
PertinenceLes inspecteurs du travail dépendent du ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social et exercent leurs différentes missions dans les directions régionales de l'entreprise, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) et plus rarement dans les administrations centrales.
En intervenant au contact des entreprises, auprès...
Date: 2017-11-29 14:59:56
Site : travail-emploi.gouv.frCheck-list : préparer la formation professionnelle en 2016
PertinenceCheck-list : préparer la formation professionnelle en 2016
Check-list : préparer la formation professionnelle en 2016
Jérôme Gestion de la formation , Réforme de la formation professionnelle
Suite à la réforme de la formation professionnelle, concrétisée par la Loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale, il est...
Site : http://www.formaltis.fr
Agrément des organismes de formation professionnelle
PertinenceDes personnes morales ou physiques s'investissent souvent dans la création d'organismes de formation pour un but lucratif. Ainsi, des plans d'action sont mis en pratique pour favoriser la vente des services ainsi que son extension. Pourtant, des démarches doivent antérieurement être suivies à la lettre pour obtenir l'agrément tant convoité.
L'agrément des organismes prestataires de...
Études supérieures et formation professionnelle - goethe.de
PertinenceFor migrants with a visa
Études supérieures et formation professionnelle
Diplôme et référence
En Allemagne, on obtient généralement un meilleur travail lorsqu'on a fait des études supérieures ou suivi une formation professionnelle . La formation professionnelle doit être validée, c'est-à-dire terminée. On doit également avoir des références . Vous avez des références qui vous...
Date: 2017-11-25 19:33:12
Site : http://www.goethe.deSalon de la Formation et de l'Évolution Professionnelle
PertinenceSalon de la Formation et de l'Évolution Professionnelle
Du vendredi 1 février 2019
au samedi 2 février 2019
à Lille Grand Palais
Réserver un stand
Les trophées de la formation
A l'occasion du Salon de la Formation et de l'Évolution Professionnelle de Lille, un jury composé de personnalités du monde de la formation et de l'entreprise décernera les Trophées de la Formation 2019. Il...
Site : https://www.letudianthdf.fr
Historique des réformes de la formation professionnelle ...
PertinenceHistorique des réformes de la formation professionnelle
Les réformes de la formation professionnelle se sont succédées depuis un plus de 45 ans avec toutefois une accélération depuis une quinzaine d'années.
L'originalité française de construction du système de formation repose sur une double entrée : une négociation collective entre les partenaires sociaux finalisée par un...
Site : http://www.c2rp.fr
Qu'est-ce que la Direccte ? - Direccte Ile-de-France
PertinenceQu'est-ce que la Direccte ?
| Publié le 30 novembre 2014 | Dernière mise à jour le 10 octobre 2017
Les Direccte : des organisations régionalisées, plus simples et plus lisibles, destinées à améliorer la performance de l'action publique en matière économique et sociale sur l'ensemble du territoire national.
Créée le 1er juillet 2010, la Direccte d'Ile-de-France constitue l'unique...
Date: 2018-02-09 23:00:39
Site : http://idf.direccte.gouv.frCe que va changer la réforme de la formation professionnelle
PertinenceEn revisitant son engagement dans la formation professionnelle, de manière plus concertée et plus efficace, l(employeur donne plus de perspectives à ses salariés tout en créant de la valeur pour son entreprise.
La formation, un nouveau levier de compétitivité
Penser la formation comme outil de professionnalisation est la première étape de la mise en place d'une stratégie au service de...
Date: 2017-11-29 14:13:01
Site : travail-emploi.gouv.frUne 1ère en France - La Région Basse-Normandie rémunère ...
PertinencePlus de 4 000 stagiaires bas-normands de la formation professionnelle recevront prochainement un courrier de Laurent Beauvais, Président de la Région Basse-Normandie. Cette lettre leur annoncera la prise en charge de leur rémunération et de leur protection sociale, directement par la Région.
En effet, à compter du 16 juillet 2012, la Région assume la responsabilité du paiement de la...
Site : http://www.fcuni.com
Formation professionnelle anglais : maîtrisez l'anglais d ...
Pertinenceoù vous voulez étudier
Trouvez votre formation pro en Anglais avec Diplomeo !
L'anglais est indispensable dans de nombreux métiers : communication, tourisme, journalisme, vente, commerce, marketing... Elle est la langue des affaires. De même, dans plus de 80 pays, elle a le statut de langue officielle. La formation professionnelle permet à des salariés d'acquérir un certain niveau en...
Site : https://diplomeo.com
Formation professionnelle des adultes : l'Etat renfloue l'AFPA
PertinenceJean-Marc Ayrault vient d'annoncer que l'Etat débloquera 430 millions d'euros pour renflouer l'Afpa (Association nationale pour la formation professionnelle des adultes), l'association la plus subventionnée de France.
Jean-Marc Ayrault a annoncé, le 14 janvier dernier, que l'Etat débloquera 430 millions d'euros pour renflouer l'Afpa (Association nationale pour la formation professionnelle des...
Site : https://www.contribuables.org
PPT - République Tunisienne Ministère de la Formation ...
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République Tunisienne Ministère de la Formation Professionnelle et de l'Emploi PowerPoint Presentation
République Tunisienne Ministère de la Formation Professionnelle et de l'Emploi
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<iframe src="https://www.slideserve.com/embed/4268745" width="600" height="485" frameborder="0" marginwidth="0"...
Site : slideserve.com
Réforme formation professionnelle. -Organisme de formation ...
Pertinence21 août 2017 - Formation Professionnelle Continue
Réforme de la formation professionnelle
On remet le couvert?
Quels changements attendus avec le Gouvernement Macron ?
Au coeur du programme du nouveau Gouvernement, la réforme de la Formation Professionnelle compte parmi les mesures phares pour dynamiser l'Emploi.
Annoncé pour début 2018, le Grand Plan Formation, mené par Emmanuel Macron,...
Site : m2iformation-diplomante.com
Espagne - Europe - europe-international-et-formation.eu
PertinenceLe système en deux mots.
La scolarisation est gratuite et obligatoire de 6 à 16 ans.
Du primaire jusqu'au secondaire supérieur, les programmes d'enseignement sont définis de façon conjointe entre les différents niveaux administratifs (États, communautés autonomes et établissements) espagnols.
En 2008, le pourcentage des 18-24 ans qui n'avaient pas terminé le second cycle de...
Date: 2018-02-10 00:16:30
Site : europe-international-et-formation.euObtenir une formation rémunérée lorsqu'on est au chômage ...
Pertinence» Chômage : obtenir une formation rémunérée
Chômage : obtenir une formation rémunérée
Bernard Genès
| Le 02/02/2018 à 16h00
Se former tout en étant rémunéré, un gage de réussite. - © izusek
Une bonne formation n'a pas de prix, mais elle a un coût. C'est pourquoi divers dispositifs aident les chômeurs à la financer, tout en conservant des ressources pendant sa...
Site : dossierfamilial.com
Recherche emploi à Domicile - travail-a-domicile.net
PertinenceEn consultant des sources d'informations comme :
Le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de votre département, qui informe sur les emplois et formations et diffuse les adresses des organismes et des associations compétentes selon les cas propres : atelier de recherche d'emploi à la disposition des femmes, service d'auto-documentation et matériel, stages permettant aux femmes revenant sur le marché du travail (retravailler après un...
Site : http://www.travail-a-domicile.net
Thèmes liés : direction departementale du travail de l'emploi et formation professionnelle / departementale du travail de l emploi et la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / direction departementale de l'emploi et de la formation professionnelle paris
Exonération de TVA applicable aux organismes de formation ...
PertinenceExonération de TVA applicable aux organismes de formation
12e législature
Question écrite n° 08806 de M. Gilbert Chabroux (Rhône - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 07/08/2003 - page 2504
M. Gilbert Chabroux attire l'attention de M. le ministre des affaires sociales, du travail et...
Date: 2016-10-21 10:49:32
Site : senat.fr
