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definition organisme de formation professionnelle
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Dissertations gratuites sur Projet Professionnel En Biologie
PertinenceDossier de RAPP "Recherche Appliquée au Projet Professionnel" : Immunologie / Epidémiologie Licence 1 de Biologie Sommaire général - Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1 - Matériel et méthode. . . . . . . . . . . . . . . . page 1 - Résultats. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2 - Discussion . . . . . . . . . . . . . ....
Site : http://www.etudier.com
Une vie, une carrière, un projet professionnel
PertinenceLe projet professionnel est une notion largement utilisée, aussi bien en formation initiale qu'en formation continue.Elle ne va pourtant pas de soi.
Jean-Michel Pélaprat nous en propose une lecture qui insiste sur les difficultés de sa mise en oeuvre et la nécessité de bien les réfléchir.
Il ne passe pas un jour sans que les médias nous interpellent sur la durée de notre temps de...
Site : infirmiers.com
Formation, insertion professionnelle | Institut des Jeunes ...
Pertinencelivret d'accueil
Formation, insertion professionnelle
Notre centre de formation fait partie du réseau Fagerh qui depuis plus de 60 ans fédère, en vue de coordonner leur action, les Associations, Organismes, Groupements, Etablissements ou Services à but non lucratif, ayant pour objet l'adaptation et l'intégration des personnes handicapées. La Fagerh est aujourd'hui devenu un...
Site : http://www.ijatoulouse.org
Bilan de compétences: CPF, FONGECIF,UNIFORMATION, ect..
PertinenceInventaire des acquis et connaissances
Projets professionnels
# Les différents tests : de personnalité, de motivation, etc... (résultats corroborés avec les entretiens).
# Techniques de Recherche d'Emploi (TRE), si le projet professionnel le nécessite, avec la refonte du CV et lettre de motivation (trame).
Les étapes du bilan:
=> 1) Phase préliminaire pour définir la demande du...
Site : http://camus-co-conseils.com
Reconversion professionnelle - Formation Web-Designer AFPA
PertinenceReconversion professionnelle - Formation Web-Designer AFPA
Forum spécifique aux problématiques de design d'interface et web design.
Vous avez un projet de design de site web? Vous cherchez un webdesigner? Déposez gratuitement une offre d'emploi ou demande de devis dans notre rubrique " Jobs ".
» Lun 29 Fév 2016 16:34
Bien le bonjour à vous!
En pleine reconversion professionnelle (je ne sais...
Site : http://forum.kob-one.com
Comment changer de métier ? Les informations pour enfin oser
Pertinenceinspecteur pédagogique régional
Quand on est en CDI
Pour changer de métier, la démarche est la même quand on est en CDI, quand on est en CDD, quand on est intérimaire ou quand on est sans emploi. En effet, dans tous les cas, il faut réfléchir à son projet de reconversion, trouver une formation adaptée, réussir à la financer, et se lancer dans l'aventure.
Si vous êtes en CDI, vous...
Site : https://diplomeo.com
Etude Monster/Ifop : la formation continue perçue comme ...
PertinenceAccueil >> Formation >> Formation professionnelle >> La formation continue : levier d'employabilité pour les salariés
Formation professionnelle
La formation continue : levier d'employabilité pour les salariés
Publié le 06/10/2017
Une récente étude Monster/Ifop a cherché à identifier quels sont, pour les actifs, les meilleurs vecteurs d'employabilité. Celle-ci révèle que la formation...
Date: 2017-11-29 04:15:58
Site : focusrh.comCAP Petite enfance - FAQ - Académie de Toulouse
PertinenceINSCRIPTION
Quelles sont les conditions pour s'inscrire au CAP Petite enfance en candidat individuel ?
Les candidats individuels doivent être majeurs au 31 décembre de l'année de la session de l'examen. Pour la session 2018, les candidats individuels doivent donc avoir 18 ans au 31 décembre 2018.
Est-il obligatoire de s'inscrire à un organisme de formation pour présenter...
Site : http://www.ac-toulouse.fr
GUIDE PRATIQUE DE LA FORMATION - Corinne Dupré ...
PertinenceGUIDE PRATIQUE DE LA FORMATION
DUPRÉ Corinne
PARTIE I Les principes de la formation pour adultes en France
Quelques principes et organismes à connaître uLe Pôle Emploi uLa DAFCO / Le groupement des GRETA Parcours de professionnel de la formation Les GRETA Financement du réseau de formation des GRETA Concurrence et marché de la formation Qualification des formateurs des GRETA Points...
Site : youscribe.com
La Formation Professionnelle - snete.equestre.biz
PertinenceS'inscrire à une CEP
Pour vous inscrire à une CEP, vous devez vous créer un compte sur le site de la CPNE-EE en cliquant ici .
Pour consulter le calendrier des CEP, rendez-vous sur le site de la CPNE-EE, en cliquant ici , puis sélectionnez le type de CEP que vous recherchez..
Comment devenir formateur au CQP ASA?
Pour prendre un ou plusieurs élèves en formation CQP ASA le futur centre de...
Date: 2019-04-12 06:16:22
Site : http://snete.equestre.bizUNAFOS, l'organisation professionnelle représentative du ...
Pertinencenouveau ComitE Directeur 2017-2020 de l'UNAFOS Elu Le jeudi 6 avril 2017
INFO CNAPS RELATIVE AUX FORMATIONS A L'ARMEMENT - MAI 2017
La loi n° 2017-258 du 28 février 2017 relative à la sécurité publique prévoit la possibilité d'armer les agents de protection physique des personnes et crée la catégorie d'agent de sécurité armé.
Le décret d'application de la loi et les arrêtés...
Site : http://www.unafos.org
Thèmes liés : formation professionnelle continue dans l'entreprise / direction regionale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction regionale de l emploi et de la formation professionnelle / direction de l'emploi et de la formation professionnelle / direction de l emploi et de la formation professionnelle
Détective — Wikipédia
PertinenceAu Texas, la formation des enquêteurs privés (private investigators) est dispensée, depuis mars 2010, par l'Université du Nord Texas [N 9] à Dallas [20] , d'une part et Houston [21] d'autre part, dans le cadre d'un programme qui sera assimilé à 4 ans d'expérience et qui permettra d'accéder directement à l'examen d'État [N 10] .
Il existe également des certifications par des organismes...
Date: 2018-02-07 10:40:22
Site : https://fr.wikipedia.orgPrésentation | LEEM - Les entreprises du médicament
PertinencePrésentation
L'Observatoire des métiers des entreprises du médicament a été créé en 1994 et dénote une volonté forte du secteur de faire connaître ses métiers et évoluer les compétences. Il est un des premiers observatoires de branche à fonctionner en France.
L'Observatoire des métiers, de l'emploi et de la formation des entreprises du médicament mène depuis de...
Date: 2018-02-13 09:26:51
Site : leem.orgLa Foire aux questions du Chèque emploi associatif - Accueil
PertinenceQui gère le dispositif ?
Le Chèque emploi associatif est un e-service du réseau Urssaf géré par un centre dédié : le Centre national Chèque emploi associatif (CnCea). Il est situé à Arras (Pas-de-Calais), à l'Urssaf Nord - Pas-de-Calais.
Le CnCea se charge de la gestion de votre compte et du traitement de vos déclarations. Des conseillers spécialistes de la législation...
Date: 2018-02-06 12:31:58
Site : https://www.cea.urssaf.frArticle 3 - CNESST
PertinenceLa présente loi ne s'applique pas :
(paragraphe abrogé);
au salarié dont la fonction exclusive est d'assumer la garde ou de prendre soin d'un enfant, d'un malade, d'une personne handicapée ou d'une personne âgée, dans le logement de cette personne, y compris, le cas échéant, d'effectuer des travaux ménagers qui sont directement reliés aux besoins immédiats de cette personne, lorsque...
Site : http://www.cnt.gouv.qc.ca
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2017-09-20T17:20:06.000+02:00
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des autres frais réels
I. Frais de formation et de documentation
A. Frais de formation
Les dépenses supportées en vue d'acquérir un diplôme ou une...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Formation professionnelle — Wikipédia
PertinenceLa formation professionnelle est concernée comme toute autre activité professionnelle par quatre catégories de coûts cachés.
Les surtemps : temps passés au-delà de ce qui était prévu pour la réalisation d'une activité.
Les surcoûts : coûts qui auraient pu être tout simplement évités.
Les coûts : de déplacement, de restauration, etc. qui, bien que nécessaires, peuvent être...
Date: 2017-11-28 12:30:16
Site : https://fr.wikipedia.orgAFPOLS - Association pour la formation professionnelle ...
PertinenceAFPOLS - Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social
En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de cookies, vous acceptez l'utilisation des cookies pour disposer de services et d'offres adaptés.
En savoir plus
Lors de la consultation de notre site union-habitat.org des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre...
Date: 2018-02-10 01:15:32
Site : http://www.union-habitat.orgThèmes liés : association pour la formation professionnelle continue / organisme de formation professionnelle continue / association pour la formation professionnelle / formation professionnelle continue statistiques / historique de la formation professionnelle continue
formation des maîtres - education.devenir.free.fr
Pertinence"Le grand principe de la formation en IUFM doit être l'alternance : le va-et-vient entre l'expérience en situation, le contact avec la classe, la formation en IUFM, la recherche universitaire", seront "les ingrédients d'une alternance formatrice"
Après avoir obtenu le diplôme (Capes ou Agrégation notamment), l'enseignant conservera comme avant sa première année de stage...
Date: 2009-06-08 19:42:15
Site : http://education.devenir.free.frFormation Professionnelle des Arts du Cirque et de la Danse
PertinenceFormation Professionnelle des Arts du Cirque et de la Danse
L'école de cirque TOUMA de l'association LE TOUR DU MONDE EN GALIPETTE propose une formation professionnelle des arts du cirque et de la danse, destinée à toute personne souhaitant se former techniquement et artistiquement aux arts du spectacle vivant.
Elle veut être une alternative aux grandes écoles de France, en donnant...
Site : https://letourdumondeengalipette.com
Département de l'Emploi et de la Formation professionnelle ...
PertinenceDépartement de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Département de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Inspectrice générale : Anne-Françoise Cannella
Place de la Wallonie 1
5100 Namur (Jambes)
Tel: 081 33 43 00
Direction de l'Emploi et des Permis de travail
Participe activement à la régulation du marché du travail en :
octroyant des permis de travail pour la...
Site : http://www.wallonie.be
DAEU B | mim.univ-lorraine.fr
PertinenceDiplôme d'Accès aux Etudes Universitaires - option scientifique - DAEU B
Informations pratiques pour la rentrée 2019/2020
17 août 2019 : date limite de dépôt du dossier de candidature, la date de tampon de la Poste faisant foi.
Septembre 2019 : Entretien obligatoire avec la commission pédagogique (sur convocation après recevabilité du dossier administratif).
Samedi 28 septembre 2019 :...
Site : mim.univ-lorraine.fr
Formation coaching, metier de coach : Formation ...
PertinenceCIC-Centre International du Coach, centre de formation pionnier dans la reconnaissance du métier de coach par l'Etat français avec la formation de Coach professionnel individuel et d'équipe enregistrée au RNCP depuis 2012.
1er organisme de formation au métier de coach certifié Qualité Iso 9001:2008 depuis 2006 pour ses activités de formation coach, sa pratique du...
Le réseau formation - GIM - gimrp.org
PertinenceEmploi et handicap, actions et services
Le réseau formation
Le Pôle Formation des Industries Technologiques d'Île-de-France accompagne les entreprises industrielles dans la formation de leurs salariés : AFORP , AFTI , CEFIPA , MECAVENIR , CFAI de Seine-et-Marne .
Parce que la mise en oeuvre d'une politique formation efficace, dans le respect des accords métallurgie, nécessite une...
Site : http://www.gimrp.org
À propos - Conseil québécois de développement ...
PertinenceLe Conseil québécois de développement professionnel continu des médecins (CQDPCM) a pour mission de promouvoir et de favoriser le développement professionnel continu des médecins au Québec.
Qu'est-ce que le développement professionnel continu?
En novembre 2005, le Conseil adoptait la définition suivante du développement professionnel continu :
« Le développement...
Date: 2017-11-20 18:33:13
Site : http://cqdpcm.caThèmes liés : participation au developpement de la formation professionnelle continue / developpement de la formation professionnelle continue / conseil developpement professionnel / organisme de formation professionnelle continue / definition action de formation professionnelle continue
Licence Professionnelle Aquaculture et Gestion Durable de ...
PertinenceNos formations > Parcours de formation
Licence Professionnelle Aquaculture et Gestion Durable de son Environnement
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Qu'est-ce qu'une licence professionnelle ?
La Licence Universitaire Professionnelle est une formation d'une année, de niveau BAC + 3 (schéma LMD) à vocation professionnelle. La licence AGDE vous permettra...
Site : http://www.lyceebourcefranc.fr
Le congé individuel de formation (CIF) pour les salariés ...
Pertinence» Le congé individuel de formation (CIF) pour les salariés en CDI
Le congé individuel de formation (CIF) pour les salariés en CDI
Le congé individuel de formation (CIF) s'adresse prioritairement aux salariés excepté le CIF-CDD qui peut concerner les demandeurs d'emploi. Les demandeurs d'emploi peuvent sous certaines conditions accéder au CIF. Les dispositifs de formation...
Site : pole-emploi.fr
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
PertinenceIII.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euN° 2792 - Rapport de M. Christophe Sirugue sur le projet ...
PertinenceINTRODUCTION 7
1. Une représentation de tous les salariés quelle que soit la taille de leur entreprise 9
2. La valorisation des parcours d'élus et syndicaux 10
3. L'amélioration de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes 10
4. La garantie de la présence des administrateurs salariés dans les grandes entreprises 10
5. Des institutions représentatives du personnel plus...
Travail : liberté du choix de son avenir professionnel ...
PertinenceMise en ligne : mardi 19 juin 2018 à 11h00
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements :
En savoir plus - Articles - Contenu
Principaux amendements des commissions
TRAVAUX DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Titre I - Vers une nouvelle société de compétences
Article 1er:
Éligibilité, au titre du compte personnel de formation (CPF), du passage du...
Devenir centre de formation | CPNE-EE
PertinencePour prendre un ou plusieurs élèves en formation CQP le futur centre de formation doit être habilité par la CPNE-EE. Cette habilitation porte sur la personne responsable de la formation, les installations et les activités du centre.
Le formateur est une personne physique répondant aux conditions de diplôme et d'ancienneté. Le centre de formation s'engage à informer la CPNE-EE de...
Date: 2019-04-12 06:43:29
Site : http://www.cpne-ee.orgPlan de formation - DEFI
PertinenceEtablir le plan de formation, en fonction : du salarié concerné, de la formation proposée, de l'objectif pédagogique, des dates, lieux, durée et coût de formation
janvier 2016
Chiffrer le plan de formation et faire une demande d'optimisation financière à l'OPCA DEFI. Le versement volontaire peut se faire toute l'année.
Présenter le plan de formation pour validation définitive...
Site : http://www.opcadefi.fr
Thèmes liés : formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle continue entreprise de moins de 10 salaries / formation professionnelle dans l entreprise / plan de formation professionnelle / definition formation professionnelle continue code du travail
Vue d'ensemble des projets - savoirsocial.ch
PertinenceRévision des plans d'études cadres ES dans le domaine social
Les comités de la Plate-Forme suisse des formations dans le domaine social SPAS et SAVOIRSOCIAL ont ouvert en octobre 2017 la première procédure de consultation interne à la branche dans le cadre du projet «Grande révision des plans d'études cadres des Ecoles supérieures dans le domaine social». Les organisations...
Site : http://www.savoirsocial.ch
Modifications du contrat d'apprentissage - Clariforma
PertinenceRéforme du contrat d'apprentissage
Réforme du contrat d'apprentissage admin 2019-01-01T20:05:34+00:00
La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son activité professionnel se donne pour objectif de simplifier les conditions d'exécution du contrat d'apprentissage aux différents niveaux. Les nouvelles dispositions s'appliquent aux contrats d'apprentissage conclus à...
Site : http://clariforma.com
Bilan de compétences — Wikipédia
PertinenceBilan de compétences
Le fond de cet article est à vérifier .
Il est probable que cet article ne soit qu'un discours attrayant mais creux sur des concepts partiellement factices ou dénués de sens.
Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation
(octobre 2013).
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous...
Date: 2018-02-07 10:17:55
Site : https://fr.m.wikipedia.orgConvention Collective de la restauration collective
PertinenceConvention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site : http://www.juridique-et-droit.com
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
PertinenceQue signifient « concours externe, interne et 3ème concours (ou concours de 3ème voie) » ?
Il existe 3 types de concours :
o Les concours externes sont ouverts aux candidats possédant un niveau de diplôme déterminé :
- Catégorie A : niveau licence minimum (bac + 3 ou plus).
- Catégorie B : niveau baccalauréat ou bac + 2.
- Catégorie C : niveau inférieur au baccalauréat...
Site : http://www.cdg13.com
L’approche par compétences : un nouveau paradigme pour la ...
PertinenceAu cours des deux dernières décennies, l'approche par compétences a pénétré le monde universitaire, non sans y susciter de nouveaux enjeux et y introduire un débat entre partisans et adversaires de cette approche. Des pratiques pédagogiques nouvelles ont ainsi vu le jour, notamment autour de la professionnalisation, dont on dégage dans ce texte quelques principes utiles. Toutefois cet...
Site : journals.openedition.org
IFF : Institut de Formation du Football - FFF
PertinenceL'Institut de Formation du Football (IFF), créé en 2009, est l'organisme de formation de la Fédération Française de Football. Il organise pour le compte de cette dernière l'une de ses principales missions, définie à l'article 1 de ses statuts : "définir et mettre en oeuvre un projet global de formation".
Pour la Fédération, le développement de la pratique passe par la qualité de...
Site : https://www.fff.fr
Thèmes liés : offre d'emploi formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi / financement d une formation professionnelle / federation francaise de la formation professionnelle / offre formation professionnelle pole emploi
Office de la Naissance et de l'Enfance - ONE: La formation
PertinenceLa formation
L'intérêt de se former
Les métiers de l'enfance sont fondés sur des compétences et des qualifications qui s'acquièrent tout au long de la vie professionnelle. Les formations constituent une opportunité de suivre l'évolution des connaissances, d'intégrer des outils de référence, de réfléchir sur ses pratiques, de confronter les points de vue, de prendre un temps de...
Site : http://www.one.be
Thèmes liés : formation professionnelle de la promotion sociale et de l emploi / ministre de l emploi et de la formation professionnelle / direction regionale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction de l'emploi et de la formation professionnelle / direction regionale de l emploi et de la formation professionnelle
Tout savoir sur la capacité de transport - Legalstart.fr
PertinenceSource : Chaîne youtube.com Legalstart.fr , par Ombeline @ legalstart.fr, diplômée de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Obtenir sa capacité professionnelle de transport
L'attestation de capacité de transport est un document obligatoire pour toute personne souhaitant devenir capacitaire.
Pour savoir quelles sont les démarches pour obtenir votre capacité, il faut faire la...
Site : https://www.legalstart.fr
Pré-requis pour entrer en formation Agent de sécurité
Pertinence-Agent de sûreté aéroportuaire.
2 cas peuvent se présenter :
Une entreprise souhaite embaucher une personne et lui faire faire la formation AVANT de la mettre sur n'importe quel poste. ->La demande provisoire
Une personne qui veut entrer en formation, qui a trouvé un centre de formation pour par exemple le CQP, et qui a passé les tests prouvant qu'il sait lire et écrire le Français...
Site : http://www.securite-privee.com
Thèmes liés : centre de formation professionnelle de securite / formation professionnelle dans l entreprise / centre de formation professionnelle prive en france / centre de formation professionnelle prive / definition centre de formation professionnelle
N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
PertinenceIV. Modalités d'application 78
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
Réforme de la formation professionnelle : le document d ...
PertinencePartager sur Linkedin
Muriel Pénicaud, a transmis aux partenaires sociaux, mercredi 15 novembre, le document d'orientation de la réforme de la formation professionnelle. En dix pages, ce document détaillé explique les motivations du gouvernement pour mener une « transformation » du système de formation, plus qu'une réforme, et liste les objectifs qu'il leur fixe s'ils décident de...
Date: 2018-02-09 22:38:48
Site : paritarisme-emploi-formation.frLes Greta - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
PertinenceLe fonctionnement des Greta
Les Greta : de nombreux parcours pour tous les salariés
Les formations Greta peuvent bénéficier à tous les salariés, qu'ils relèvent d'employeurs publics ou privés, aux demandeurs d'emploi, mais aussi à toute personne qui souhaite se former à titre individuel.
L'offre de formation et de services Greta est très large : on peut aussi bien y préparer un...
Site : education.gouv.fr
Les CAP, BEP - Académie de Lyon
PertinenceLes CAP, BEP
Le certificat d'aptitude professionnelle (CAP)
Le certificat d'aptitude professionnelle est un diplôme national qui atteste d'un premier niveau de qualification professionnelle. Il permet la maîtrise des techniques propres à un métier. Il a pour objectif une entrée directe dans la vie professionnelle mais rend possible également la poursuite d'études. Il permet en particulier...
Site : http://www.ac-lyon.fr
Les Centres d'Insertion Socioprofessionnelle (CISP)
PertinenceLes CISP remplacent les Organismes d'insertion socioprofessionnelle (OISP) et les Entreprises de Formation par le Travail (EFT).
Les filières de formation organisées par les CISP couvrent notamment les domaines suivants : alphabétisation, remise à niveau, développement personnel, bâtiment, horeca, métiers verts, services à la personne, secrétariat et commerce.
L'objectif prioritaire...
Site : http://emploi.wallonie.be
Liste des exposants 2016 | Transports Publics 2018
PertinenceSolutions d'information transport : systèmes d'information voyageur, afficheurs à LED, surveillance vidéo, adressage public et téléphonie...
ADM21 / CALAMP
Stand E44b
ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé dans la fourniture de produits de communications et Ethernet durcis.
Nos solutions couvrent quat...
ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé...
Site : http://www.transportspublics-expo.com
Application des dispositions de la loi d'orientation du ...
PertinenceUne demande d'autorisation peut être présentée en qualité :
- soit d'exploitant ou futur exploitant du fonds de commerce,
- soit de propriétaire ou futur propriétaire des constructions,
- soit de promoteur, étant entendu que celui-ci devra assurer la maîtrise d'ouvrage de l'opération et non intervenir comme un simple prestataire de service agissant pour le compte d'une tierce personne...
Site : lemoniteur.fr
Mise en disponibilité d'un agent territorial [Résolu]
PertinenceQuestion N° : 26955 de M. Gosnat Pierre ( Gauche démocrate et républicaine - Val-de-Marne ) QE
Ministère interrogé : Budget, comptes publics et fonction publique
Ministère attributaire : Budget, comptes publics et fonction publique
Question publiée au JO le : 08/07/2008 page : 5788
Réponse publiée au JO le : 23/12/2008 page : 11115
Rubrique : fonction publique...
Date: 2017-11-15 16:40:28
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net
